La prise en charge des victimes de l'amiante
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Travaux des commissions - Commission des affaires sociales La Commission saisie au fond a nommé M. Guy Lefrand rapporteur le 28 septembre 2010 Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante n° 2090 déposé le 18 novembre 2009 par M. Guy Lefrand © Assemblée nationale |