Accueil > Archives de la XIIIe législature > Les députés > M. Charles-Ange Ginesy

M. Charles-Ange Ginesy

Mandat clos au cours de la XIIIe législature (2007-2012)

Biographie
  • Né le 14 mai 1956 à Nice (Alpes-Maritimes)
  • Chef d'entreprise
Circonscription d'élection
  • Alpes-Maritimes (5ème)
Date de fin de mandat
  • 01/04/2008 (Démission)

Charles-Ange Ginesy

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • Élu le 16/06/2002 - Mandat du 03/07/2005 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • Réélu le 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/2008 (Démission)
        • Réélu le 25/05/2008 - Mandat du 23/07/2009 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 14/12/2010 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)


    • Commission permanente
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 27/07/2007 au 01/04/2008 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 13/07/2005 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 15/09/2009 au 14/12/2010 (Membre)


Retour haut de pageImprimer