Plusieurs textes ont décliné les droits individuels et collectifs des usagers selon qu’ils sont accueillis dans des établissements médicosociaux ou des établissements hospitaliers ou qu’ils se trouvent en situation de handicap ou de maladie psychique (charte de la personne hospitalisée, charte de l’enfant hospitalisé, la charte dans le domaine de la psychiatrie, charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance, charte des droits et libertés de la personne accueillie).

Leur diversité peut poser des difficultés d’appropriation par les professionnels et les usagers. Elle peut aussi nuire à la la nécessaire approche globale de la personne dans son parcours de santé.

Il est donc proposé d’élaborer une charte permettant de construire un parcours de santé personnalisé.