| Accueil > Travaux en commission > Commission de la défense nationale et des forces armées > Les comptes rendus |
La séance est ouverte à dix-sept heures quarante-cinq.
La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements sur la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3801) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur).
Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :
Article |
Amendement |
Auteur |
Groupe |
Sort |
Unique |
3 |
Olivier Audibert Troin |
Les Républicains |
Accepté |
Additionnel |
1 |
Jacques Bompard |
Députés non inscrits |
Repoussé |
La séance est levée à dix-huit heures.
*
* *
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Patricia Adam, Mme Sylvie Andrieux, M. Olivier Audibert Troin, M. Daniel Boisserie, M. Guy Chambefort, M. David Comet, Mme Catherine Coutelle, M. Philippe Folliot, M. Claude de Ganay, M. Sauveur Gandolfi-Scheit, M. Alain Moyne-Bressand, M. Philippe Nauche, M. Jean-Claude Perez, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. Jean-Michel Villaumé, M. Philippe Vitel
Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Philippe Briand, M. Jean-Jacques Candelier, Mme Dominique Chauvel, M. Guy Delcourt, Mme Carole Delga, Mme Geneviève Fioraso, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Grouard, M. Francis Hillmeyer, M. Éric Jalton, M. François Lamy, M. Gilbert Le Bris, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Bruno Le Roux, M. Maurice Leroy, Mme Lucette Lousteau, M. Damien Meslot, M. François de Rugy