Mardi 26 juillet 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 65

— Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

Mardi 5 juillet 2016

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 64

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.

Mardi 5 juillet 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 63

— Audition de M. l’ingénieur général de l’armement Patrick Dufour, directeur central du service industriel de l’aéronautique (SIAé)

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 62

— Audition de l’amiral Charles-Henri Leulier de La Faverie du Ché, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense

Mardi 28 juin 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 61

— Audition de l’amiral Arnaud Coustillière, directeur de projet chargé de la coordination générale des actions du ministère de la Défense dans le domaine de la cyberdéfense

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 60

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la présence et l’emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)

— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord concernant les centres d’excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)

Mardi 14 juin 2016

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 59

— Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3801) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)

Mardi 14 juin 2016

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 58

— Examen pour avis, ouvert à la presse :

– du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n° 3501) (M. Jean-Michel Villaumé, rapporteur pour avis) 2

– du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) (M. Guy Chambefort, rapporteur pour avis)

– du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498) (M. Eduardo Rihan Cypel, rapporteur pour avis)

– du projet de loi adopté par le Sénat autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) (M. Sauveur Gandolfi-Scheit, rapporteur pour avis)

– du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n° 3499) (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis)

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

— Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 56

— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)

— Information relative à la commission

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 55

— Audition du général Grégoire de Saint-Quentin, commandant des opérations spéciales

Mardi 31 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 54

— Audition de Son Excellence M. Ehab Badawy, Ambassadeur en France de la République arabe d’Égypte

— Information relative à la commission

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 53

— Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

— Audition de M. Xavier Pasco, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur les évolutions du secteur spatial de défense

Mardi 24 mai 2016

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 51

— Audition de l’amiral Gilles Humeau, commandant adjoint de l’opération Sophia

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 50

— Audition de Sir Julian King, Ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur la Strategic Defence and Security Review (SDSR) 2015

Mardi 17 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 49

— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274).(M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur)

— Information relative à la commission

Mardi 17 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 48

— Audition du général Jean-Daniel Testé, commandant interarmées de l’espace

Mardi 10 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 47

— Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure 

— Informations relatives à la commission 

Mercredi 4 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

— Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d’administration de l’Institut des hautes études de la défense nationale

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

— Audition de Son Excellence M. Mohamed-Ali Chihi, ambassadeur de Tunisie en France

Mardi 26 avril 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

— Audition de M. Jean-Marc Falcone, directeur général de la police nationale

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 43

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours.

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 42

— Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense

— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l’Atlantique Nord (n° 3578) (Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis).

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 41

— Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur.

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

— Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie nationale en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité du territoire national.

— Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente et de M. Philippe Nauche, sur le rapport de la délégation parlementaire au renseignement

— Information relative à la commission.

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

— Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Sainjon, président-directeur général de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA).

— Informations relatives à la commission.

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

— Audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l’Office national des anciens combattants et des victimes de guerre (ONAC-VG), sur le rôle de l’ONAC-VG en matière de suivi des blessés et de prise en charge des pupilles de la Nation.

Mercredi 2 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

— Audition de M. Stéphane Mayer, président-directeur général de Nexter Systems.

Mercredi 17 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

— Audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l’armée de terre.

— Informations relatives à la commission

Mardi 16 février 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 35

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population

Mercredi 3 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 34

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’évolution du rôle de l’OTAN (MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel, rapporteurs)

Mercredi 27 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

— Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales et président-directeur général de Renault Trucks Defense et Panhard.

Mardi 19 janvier 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives (n° 732) (Mme Nathalie Chabanne, rapporteure pour avis)

Mercredi 13 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

— Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l’Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de M. Jean-François Daguzan, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de M. Didier François, journaliste, sur Daech

— Information relative à la commission

Mardi 12 janvier 2016

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 30

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mercredi 16 décembre 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

— Audition du général Philippe Boutinaud, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Mercredi 16 décembre 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 28

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la filière munitions (MM. Nicolas Bays et Nicolas Dhuicq, rapporteurs)

Mardi 15 décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 27

— Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l’état-major des armées, et de l’ingénieur général de l’armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d’architecture de la direction générale de l’armement, sur la défense et le développement durable

— Informations relatives à la commission

Mercredi 9 décembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 26

— Audition, ouverte à la presse, de l’ingénieur général hors classe René Stéphan, directeur du service d’infrastructure de la Défense, et du général Philippe Toubin, directeur du service interarmées des munitions, sur la défense et le développement durable

Mercredi 9 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels (M. Alain Marty et Mme Marie Récalde, rapporteurs)

Mardi 8 décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

— Audition de M. Didier Le Bret, coordonnateur national du renseignement

Mercredi 2 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

— Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l’emploi des forces armées sur le territoire national

Mardi 1er décembre 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 22

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mercredi 25 novembre 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 21

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées

Mardi 24 novembre 2015

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 20

— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées

Mardi 24 novembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 19

— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) 

— Information relative à la commission

Mercredi 18 novembre 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 18

— Audition de l’amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense (DPID)

Mercredi 18 novembre 2015

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 17

— Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

Mardi 17 novembre 2015

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 16

— Audition du général Arnaud Sainte-Claire Deville, commandant les forces terrestres

Mardi 3 novembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 15

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

— Informations relatives à la commission

Jeudi 29 octobre 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 14

— Projet de loi de finances pour 2016 : avis sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis, suppléé par M. David Comet)

Jeudi 22 octobre 2015

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 13

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis)

Mardi 21 octobre 2015

Séance de 19 heures 30

Compte rendu n° 12

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :

– Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau, rapporteure pour avis) ;

– Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis) ;

– Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)

Jeudi 15 octobre 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 11

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2016

Jeudi 15 octobre 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 10

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2016

Jeudi 15 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 9

— Audition ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2016

Mardi 13 octobre 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 8

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2016

Mardi 13 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 7

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2016

Jeudi 8 octobre 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 6

— Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2016

Jeudi 8 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

— Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016

Mercredi 7 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2016

Mercredi 7 octobre 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 3

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2016.

Mardi 6 octobre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2016

Jeudi 1er octobre 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

— Élection du bureau de la commission.