Mercredi 30 septembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 80

— Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.

Mercredi 30 septembre 2015

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 79

— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales (n° 3042).

Mercredi 30 septembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 78

— Audition de M. Dalius Čekuolis, ambassadeur de la République de Lituanie en France, de Mme Sanita Pavluta-Deslandes, ambassadrice de la République de Lettonie en France, et de M. Alar Streimann, ambassadeur de la République d’Estonie en France

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 77

— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales (n° 3042)

— Information relative à la commission

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 76

— Audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur de la République de Pologne en France

Mercredi 8 juillet 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 75

— Audition, ouverte à la presse, de MM. Thomas Gomart, directeur de l’Institut français des relations internationales, et Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique, sur la situation à l’est de l’Europe 

— Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur le déplacement organisé auprès du 61e régiment d’artillerie

Mercredi 1er juillet 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 74

— Table ronde, conjointe avec la commission des Affaires européennes, ouverte à la presse, sur l’Europe de la défense : « État des lieux de la politique de défense européenne et perspectives ouvertes par le traité de Lisbonne », avec la participation de : M. Arnaud Danjean, membre du Parlement européen, ancien président de la sous-commission sécurité et défense du Parlement européen ; M. le vice-amiral d’escadre Charles-Édouard de Coriolis, représentant militaire permanent de la France auprès de l’Alliance atlantique et de l’Union européenne ; Mme Nicole Gnesotto, professeure titulaire de la chaire sur l’Union européenne du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), vice-présidente du think tank Notre Europe ; M. Thierry Tardy, analyste senior à l’Institut d’études de sécurité de l’Union européenne (IESUE)

Mardi 30 juin 2015

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 73

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mardi 23 juin 2015

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 72

— Audition du général Jean-Paul Paloméros, commandant suprême allié Transformation

— Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, à la suite d’un déplacement conjoint auprès de la brigade franco-allemande de délégations des commissions chargées de la Défense du Bundestag, de l’Assemblée nationale et du Sénat

Mardi 16 juin 2015

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 71

— Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire

Mercredi 10 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 70

— Audition de Mme l’ingénieure générale de l’armement Caroline Gervais, sur l’état d’avancement du projet Source Solde

Mercredi 3 juin 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 69

— Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).

— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure).

Mardi 2 juin 2015

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 68

— Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président du comité défense du Conseil des industries de défense (CIDEF), président-directeur général de Dassault Aviation, et de M. Hervé Guillou, président-directeur général de DCNS, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).

— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense (n° 2732) (M. Yves Fromion rapporteur)

Mercredi 27 mai 2015

Séance de 20 heures 30

Compte rendu n° 67

— Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)

Mercredi 27 mai 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 66

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)

Mardi 26 mai 2015

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 65

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)

Mardi 26 mai 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 64

— Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)

Mardi 26 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 63

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)

— Information relative à la commission

Jeudi 21 mai 2015

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 62

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)

Jeudi 21 mai 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 61

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions relatives à la défense (n° 2779)

Mercredi 20 mai 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 60

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019

— Information relative à la commission

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 59

— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l’état d’avancement de la réforme du SSA

Mardi 12 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 58

— Audition, ouverte à la presse, d’une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d’association des militaires

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’état d’avancement de la manœuvre ressources humaines du ministère de la Défense et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme du 2 octobre 2014 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix, rapporteurs).

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 56

— Point d’étape, ouvert à la presse, sur les travaux de la mission d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)

— Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur les contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet réalisés le 8 avril 2015 auprès de l’agence des participations de l’État et de la direction générale de l’armement.

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 55

— Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air.

Mercredi 8 avril 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 54

— Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d’action des anciens militaires et marins de carrière (COMAC), sur la liberté d’association et la représentation des militaires.

Mercredi 8 avril 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 53

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations de réservistes opérationnels sur la situation des réserves et sur la liberté d’association et la représentation des militaires.

Mardi 31 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 52

— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 51

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi relatif au renseignement

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 50

— Audition du général Jean-François Hogard, directeur de la protection et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi relatif au renseignement

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 49

— Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement

Mardi 24 mars 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 48

— Audition de M. Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), sur le projet de loi relatif au renseignement

Mardi 24 mars 2015

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 47

— Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi relatif au renseignement

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 46

— Audition, ouverte à la presse, de M. François Chérèque, président de l’Agence du service civique

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre

Mardi 17 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

— Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement

Mercredi 11 mars 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 43

— Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d’état-major performance de l’état-major des armées, délégué interarmées aux réserves

Mardi 10 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

— Audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale

Mardi 3 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mercredi 18 février 2015

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 40

— Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Hanet, directrice générale de l’établissement public d’insertion de la Défense (EPIDE)

Mardi 17 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 39

— Audition, ouverte à la presse, du général Philippe Loiacono, commandement du service militaire adapté (SMA).

Mercredi 11 février 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

— Audition, ouverte à la presse, de M. François Le Puloc’h, directeur du service national.

Mercredi 4 février 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la formation des militaires (MM. Francis Hillmeyer et Jean-Michel Villaumé, rapporteurs).

— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur). 19

Mardi 3 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 36

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur les missions intérieures

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 9 heures 30 

Compte rendu n° 35

— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d’accès aux installations nucléaires de base (INB) (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur)

— Informations relatives à la commission

Mardi 27 janvier 2015

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 34

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur l’action de l’État en mer

Jeudi 22 janvier 2015

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 33

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations intérieures

Mercredi 21 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 32

— Audition, ouverte à la presse, du général Hans-Dieter Poth, attaché de défense de la République fédérale d’Allemagne, du colonel Ann Dubois, attachée de défense du Royaume de Belgique, du colonel Jan Blacquière, attaché de défense du Royaume des Pays-Bas, et le capitaine de vaisseau Christopher Clough, attaché de défense adjoint et naval du Royaume-Uni sur la liberté d’association et le droit syndical des militaires

— Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016

Mardi 20 janvier 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 31

— Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l’administration du Conseil d’État, sur les conclusions de sa mission sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014

— Information relative à la commission

Mercredi 14 janvier 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 30

— Audition de MM. Frank Haun, président-directeur-général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président-directeur-général de Nexter, sur le projet KANT

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 29

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le dispositif de soutien aux exportations d’armement (Mme Nathalie Chabanne et M. Yves Foulon, rapporteurs)

— Informations relatives à la commission

Mardi 16 décembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 28

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la prise en charge des blessés (M. Olivier Audibert-Troin et Mme Émilienne Poumirol, rapporteurs)

Mardi 9 décembre 2014

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 27

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mercredi 3 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

— Audition du général Jean-François Parlanti, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d’expérimentations

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

— Audition de M. l’ingénieur général Jean-Luc Volpi, directeur central du service des essences des armées

Mardi 25 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

— Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Aymeric, secrétaire général de la mer, sur l’action de l’État en mer

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

— Audition, ouverte à la presse, de Mme Monique Castillo, Professeur de philosophie à l’université Paris Est, du colonel Michel Goya, chef du bureau recherche au centre de doctrine et d’emploi des forces de l’armée de terre, et de M. Sébastien Jakubowski, chercheur associé au centre lillois d’études et de recherches sociologiques de l’université Lille 1 et enseignant à l’institut d’études politiques de Lille, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d’association des militaires.

Mercredi 12 novembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

— Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Conseil défense de l’Union européenne du 18 novembre

Mercredi 12 novembre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 21

— Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Thomas-Tual, professeur à l’université de Bretagne occidentale, et de MM. Guillaume Drago et Olivier Gohin, professeurs à l’université Panthéon-Assas Paris II, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d’association des militaires.

Mercredi 5 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

— Audition du commissaire général Jean-Marc Coffin, directeur central du service du commissariat des armées, sur la réforme du soutien et le rôle du SCA.

Lundi 27 octobre 2014

Séance de 23 heures

Compte rendu n° 19

— Projet de loi de finances pour 2015 :

– Avis sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis)

Jeudi 23 octobre 2014

Séance de 12 heures 30

Compte rendu n° 18

— Projet de loi de finances pour 2015.

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Charles de La Verpillière, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Marine » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Air » (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces – Dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)

Lundi 20 octobre 2014

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 17

— Projet de loi de finances pour 2015 :

– Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis)

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 15

— Audition, ouverte à la presse, des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 14

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 8 heures

Compte rendu n° 13

— Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur les mesures de lutte contre le risque terroriste.

Mardi 14 octobre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 12

— Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mardi 14 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 10

— Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 8

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 07

— Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2015

Mardi 7 octobre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 6

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mardi 7 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Mardi 7 octobre 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 4

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le contrôle et l’exécution des crédits de la Défense pour l’exercice 2013 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Philippe Vitel, rapporteurs).

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 3

— Audition de M. Kader Arif, secrétaire d’État aux Anciens combattants et à la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2015

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 2

— Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

— Élection du bureau de la commission.