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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Jeudi 6 décembre 2012

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 16

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d’honneur du bénévolat (n° 222) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Jeudi 6 décembre 2012

La séance est ouverte à neuf heures quinze.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

——fpfp——

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d’honneur du bénévolat, déposés depuis sa réunion du mercredi 28 novembre 2012 (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur).

Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :

Amendement

Auteur

Article

Alinéa

Sort

19

M. Jean-Charles Taugourdeau

Premier

1

Repoussé

3

M. Jean-Charles Taugourdeau

Premier

2

Repoussé

5

M. Jean-Charles Taugourdeau

Premier

3

Repoussé

20

M. Jean-Charles Taugourdeau

Premier

6

Repoussé

La séance est levée à neuf heures trente.

Présences en réunion

Réunion du jeudi 6 décembre 2012 à 9 heures 15

Présents. – M. Luc Belot, M. Patrick Bloche, Mme Brigitte Bourguignon, M. Thierry Braillard, M. Emeric Bréhier, Mme Valérie Corre, M. Yves Durand, Mme Colette Langlade, M. Pierre Léautey, Mme Lucette Lousteau, Mme Julie Sommaruga, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. Stéphane Travert

Excusés. – Mme Virginie Duby-Muller, Mme Françoise Dumas, Mme Sonia Lagarde, M. Dominique Le Mèner, Mme Marion Maréchal-Le Pen, M. Paul Salen, M. Rudy Salles