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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Jeudi 6 décembre 2012
La séance est ouverte à neuf heures quinze.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)
——fpfp——
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d’honneur du bénévolat, déposés depuis sa réunion du mercredi 28 novembre 2012 (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur).
Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :
Amendement |
Auteur |
Article |
Alinéa |
Sort |
19 |
M. Jean-Charles Taugourdeau |
Premier |
1 |
Repoussé |
3 |
M. Jean-Charles Taugourdeau |
Premier |
2 |
Repoussé |
5 |
M. Jean-Charles Taugourdeau |
Premier |
3 |
Repoussé |
20 |
M. Jean-Charles Taugourdeau |
Premier |
6 |
Repoussé |
La séance est levée à neuf heures trente.
Présences en réunion
Réunion du jeudi 6 décembre 2012 à 9 heures 15
Présents. – M. Luc Belot, M. Patrick Bloche, Mme Brigitte Bourguignon, M. Thierry Braillard, M. Emeric Bréhier, Mme Valérie Corre, M. Yves Durand, Mme Colette Langlade, M. Pierre Léautey, Mme Lucette Lousteau, Mme Julie Sommaruga, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. Stéphane Travert
Excusés. – Mme Virginie Duby-Muller, Mme Françoise Dumas, Mme Sonia Lagarde, M. Dominique Le Mèner, Mme Marion Maréchal-Le Pen, M. Paul Salen, M. Rudy Salles