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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mercredi 2 novembre 2016

Séance de 19 heures 30

Compte rendu n° 9

Présidence de Mme Marie-George Buffet, vice-présidente

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 2 novembre 2016

La séance est ouverte à 19 heures 30.

(Présidence de Mme Marie-George Buffet, vice-présidente de la Commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition, en commission élargie, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation examine, pour avis, les crédits pour 2017 de la mission « Enseignement scolaire » sur le rapport de M. Pascal Demarthe.

Mme Marie-George Buffet, présidente. La commission n’étant saisie d’aucun amendement, je mets aux voix les crédits pour 2017 de la mission « Enseignement scolaire », qui ont reçu un avis favorable de M. le rapporteur.

La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Enseignement scolaire  ».

La séance est levée à 19 heures 45.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 à 19 heures 30

Présents. – Mme Isabelle Attard, M. Patrick Bloche, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Noël Carpentier, Mme Valérie Corre, M. Pascal Deguilhem, M. Jacques Dellerie, M. Pascal Demarthe, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, Mme Annie Genevard, Mme Anne-Christine Lang, M. Dominique Le Mèner, Mme Annick Lepetit, Mme Dominique Nachury, M. Michel Piron, M. Michel Pouzol, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles, Mme Julie Sommaruga, Mme Sylvie Tolmont

Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Ary Chalus, M. Bernard Debré, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Sonia Lagarde, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Christophe Premat, M. Marcel Rogemont, M. Jonas Tahuaitu