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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2016-2017

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2015-2016 - 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 22 février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Bilan de l’activité de la Commission pour la XIVe législature

– Communication de M. Yves Durand sur le rapport annuel du comité de suivi de la loi du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République

– Présences en réunion

Mercredi 8 février 2017

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 28

– Table ronde, conjointe avec la Commission des affaires européennes, sur l’avenir du cinéma et de l’audiovisuel européens

– Présences en réunion

Mercredi 8 février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l’éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017

– Présences en réunion

Mercredi 1er février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques 2024

– Présences en réunion

Mercredi 18 janvier 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Audition de M. Jean-François Mary, conseiller d’État, pressenti par le président de l’Assemblée nationale pour siéger au Conseil supérieur de l’audiovisuel

– Vote sur cette désignation en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

– Présences en réunion

Jeudi 12 janvier 2017

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 24

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 21 décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)

– Présences en réunion

Lundi 19 décembre 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 22

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 14 décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme

– Présences en réunion

Mercredi 7 décembre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 20

– Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente directrice générale de France Médias Monde, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2015 et sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2016-2020

– Présences en réunion

Mercredi 7 décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition, conjointe avec la commission des Finances, de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2015

– Présences en réunion

Mardi 6 décembre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 18

– Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion 17

Mardi 22 novembre 2016

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 17

– Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2015

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion 23

Mardi 22 novembre 2016

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 16

– Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales (n° 4096) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 16 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Examen du rapport d’information sur le marché de l’art (M. Stéphane Travert, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 15 novembre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d’ARTE France, et avis de la Commission sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2017-2021 de la société

– Présences en réunion

Mercredi 9 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Olivier Meneux, directeur du projet Médicis-Clichy-Montfermeil

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 8 novembre 2016

Séance de 12 heures 45

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

Médias : Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)

Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)

Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mardi 8 novembre 2016

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Culture :

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)

Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis, suppléé par Mme Dominique Nachury)

– Présences en réunion

Lundi 7 novembre 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Action extérieure de l’État : Diplomatie culturelle et d’influence (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 2 novembre 2016

Séance de 19 heures 30

Compte rendu n° 9

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 2 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 8

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

- Médias : Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)

- Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)

- Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Vendredi 28 octobre 2016

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 7

– Projet de loi de finances pour 2017 :

Examen et vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Patrick Vignal, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Jeudi 27 octobre 2016

Séance de 23 heures

Compte rendu n° 6

– Projet de loi de finances pour 2017 :

Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)

Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 26 octobre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 5

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis, suppléé par M. Marcel Rogemont)

- Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis

– Présences en réunion

Mercredi 26 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 4

– Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)

– Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l’État : Diplomatie culturelle et d’influence (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 19 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : . Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis) . Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 12 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Examen du rapport d’information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions (M. Jacques Cresta, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 5 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 01

– Examen du rapport d’information relatif à la formation des enseignants (M. Michel Ménard, rapporteur)

– Examen, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias (n° 4070) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion