Accueil > Travaux en commission > Commission des affaires culturelles et de l'éducation > Les comptes rendus

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mardi 8 novembre 2016

Séance de 12 heures 45

Compte rendu n° 12

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

Médias : Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)

Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)

Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mardi 8 novembre 2016

La séance est ouverte à douze heures quarante-cinq.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition, en commission élargie, de Mme Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation examine, pour avis, les crédits pour 2017 de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » inscrits à l’état D annexé au projet de loi de finances.

M. le président Patrick Bloche. Nous n’avons pas d’amendement à examiner.

Je consulte donc la commission sur les crédits pour 2017 de la mission « Médias, livre et industries culturelles », avec un avis favorable de M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis sur les crédits de l’audiovisuel public, et de Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis sur les crédits du livre et des industries culturelles, et une abstention de Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis sur les crédits de la presse.

La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Médias livre et industries culturelles » pour 2017.

Puis la commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».

La séance est levée à treize heures.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mardi 8 novembre 2016 à 12 heures 45

Présents. – Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, Mme Marie-George Buffet, M. Pascal Demarthe, Mme Virginie Duby-Muller, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Michel Françaix, Mme Gilda Hobert, Mme Colette Langlade, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, Mme Dominique Nachury, M. Michel Pouzol, M. Rudy Salles, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert

Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Ary Chalus, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annie Genevard, M. Michel Herbillon, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Frédéric Reiss, Mme Julie Sommaruga, M. Jonas Tahuaitu