Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

–– Présences en réunion

Mercredi 16 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Brucy sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, intitulé « France 3 : un avenir régional »

–– Présences en réunion

Mercredi 9 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur les relations entre l’école et les parents (Mme Valérie Corre, rapporteure)

– Présentation, ouverte à la presse, de la note d’étape de la mission d’information sur la gestion des réserves et dépôts des musées

– Présences en réunion

Mercredi 2 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la création architecturale (M. Patrick Bloche, président-rapporteur)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

– Présentation, ouverte à la presse, par Mme Maud Olivier, du rapport co-rédigé avec M. le Sénateur Jean-Pierre Leleux, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, intitulé : « Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif » (n° 1690)

– Présences en réunion

Mercredi 18 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président de Radio France

– Présences en réunion

Mercredi 11 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Bordes sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, relatif à l’exposition de la musique dans les médias

– Présences en réunion

Mercredi 4 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 28 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Boissinot, président du Conseil supérieur des programmes

– Présences en réunion

Mardi 20 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution de M. Alain Bocquet, tendant à la création d’une commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle (n° 1731) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 14 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l’environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, rapporteurs, sur l’avis intitulé « L’éducation à l’environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique »

– Présences en réunion

Mardi 6 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur le rapport annuel du Conseil

– Présences en réunion

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, dont la nomination en qualité de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination en application de l’article 13 de la Constitution

– Présences en réunion

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les missions et spécificités des classes préparatoires aux grandes écoles, avec :

- M. Marc Even, représentant la Conférence des classes préparatoires, président de l’Association des professeurs de premières et de lettres supérieures

- M. Michel Bouchaud, proviseur du lycée Louis le Grand, président de l’Association des proviseurs des lycées ayant des classes préparatoires aux grandes écoles

- M. Jean–Michel Jolion, adjoint de la directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

- Mme Carole Daverne, co–auteure de l’ouvrage « Les bons élèves. Expériences et cadres de formation » (PUF, 2013)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

–  Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 10, 40 A à 43 et 44 à 48 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Pierre Léautey, rapporteur)

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 19 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Fuchs, dont la reconduction dans ses fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par M. le Président de la République, et vote sur cette nomination en application de l’article 13 de la Constitution

– Présences en réunion

Mercredi 12 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Examen en deuxième lecture, ouvert à la presse, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition (n° 1689) (M. Christian Kert rapporteur)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 5 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Armand, inspectrice générale de l’éducation nationale, sur le rapport au ministre de l’Éducation nationale intitulé « Agir contre le décrochage scolaire »

– Présences en réunion

Mercredi 29 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Camou, président de la Fédération française de rugby

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, tendant à harmoniser les taux de TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne (n° 1730) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 28 janvier 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 8, 12 et 13 du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (Mme Colette Langlade, rapporteure)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 15 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

–  Audition de M. Serge Kancel, inspecteur général des affaires culturelles, Mme Morgane Weill, inspectrice des finances et M. Jérôme Itty, inspecteur des finances, auteurs du rapport sur « L’apport de la culture à l’économie en France »..

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 8 janvier 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 20

–  Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger, sur son plan d’actions en faveur de l’enseignement français à l’étranger.

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 19

–  Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde et avis de la commission sur ce projet (M. Pierre Léautey, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

–  Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2012

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

–  Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1^er, 5 sexies, 16, 17, 18 A, 19, 22 quinquies et 23 du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure)

– Information relative à la commission

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

–  Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

–  Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes (n° 1127) (M. Michel Pouzol, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 27 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

–  Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Xavier Bertrand permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires (n° 1491) (M. Xavier Bertrand, rapporteur)

– Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à harmoniser les délais de prescription prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l’orientation ou de l’identité sexuelle ou du handicap (n° 711) (Mme Catherine Quéré, rapporteure)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 20 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, Président de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2012

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 13 novembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

–  Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de Campus France (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Avis de la Commission sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de Campus France

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 6 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :

• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

- Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis)

- Presse (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)

- Livre et industries culturelles (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Lundi 4 novembre 2013

Séance de 23 heures 15

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Culture :

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)

- Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)

Mercredi 30 octobre 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 09

– Projet de loi de finances pour 2014 :

• Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 2

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)

- Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)

Présences en réunion 24

Mercredi 30 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 08

– Projet de loi de finances pour 2014 :

• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :

- Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)

• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

- Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)

- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis)

Mardi 29 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 07

– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (seconde partie) :

• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :

- Sport, jeunesse et vie associative (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)

• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Action extérieure de l’État :

- Diplomatie culturelle et d’influence (Mme Claudine Schmid, rapporteure pour avis)

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 06

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération et directeur du tournoi de Roland-Garros

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 05

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission présidée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini : « Acte 2 de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne » 

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 04

– Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l’État

Jeudi 3 octobre 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 03

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Marie-Christine Dalloz visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (n° 1031) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Martin, président de l’établissement public du musée du quai Branly

– Information relative à la Commission

Mardi 1er octobre 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

– Élection du Bureau