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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2015-2016

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 28 septembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen du rapport d’information sur l’application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche (M. Benoist Apparu et Mme Sandrine Doucet, co-rapporteurs)

– Examen du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d’autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (n° 3736) (M. Pascal Deguilhem, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 27 septembre 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 47

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Lundi 18 juillet 2016

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 46

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 13 juillet 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France

– Présences en réunion

Mardi 5 juillet 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 44

– Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias (n° 3788) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC

– Présences en réunion

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 42

– Audition, conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016, intitulé L’éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d’égalité femmes-hommes

– Informations relatives à la Commission 24

– Présences en réunion

Mardi 14 juin 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

– Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l’enseignement professionnel

– Présences en réunion

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général

– Présences en réunion

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 39

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

– Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d’auteur dans l’Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition de M. Emmanuel Hoog, président de l’Agence France-Presse

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l’Institut français

– Présences en réunion

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), sur le rapport public 2015 du Conseil

– Présences en réunion

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition de M. Bernard Foccroulle, directeur général du Festival international d’art lyrique d’Aix-en-Provence

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé, réseau de création et d’accompagnement pédagogiques

– Présences en réunion

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 32

– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 15 mars 2016

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 30

– Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 2 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias (n° 3465) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 10 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Table ronde sur le dopage dans le sport professionnel :

Ÿ M. Bruno Genevois, président de l’Agence française de lutte contre le dopage,

Ÿ M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d’athlétisme

Ÿ Docteur Emmanuel Orhant, responsable médical de l’Olympique Lyonnais

– Présences en réunion

Mercredi 3 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Audition de M. Olivier Poivre d’Arvor, ambassadeur chargé de l’attractivité culturelle de la France

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 20 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Examen du rapport d’information sur l’application, par le Conseil supérieur de l’audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l’indépendance de l’audiovisuel public (M. Marcel Rogemont, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 13 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République par M. Yves Durand, président du comité

– Présences en réunion

Mardi 12 janvier 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 24

– Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 16 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (Mme Michèle Bonneton, rapporteure)

– Présences en réunion

Mardi 15 décembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen du rapport d’information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2016-2018 de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) et avis de la commission sur ce sujet (M. Christophe Premat, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 9 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Examen du rapport d’information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2015-2019 de Radio France et avis de la commission sur ce projet (Mme Martine Martinel, rapporteure)

– Présences en réunion

Mardi 8 décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 20

– Examen pour avis des articles 4 et 7 de la proposition de loi organique (n° 3201) et de l’article 2 de la proposition de loi (n° 3214) de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 2 décembre 2015

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 19

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2014

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Jeudi 26 novembre 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse

– Présences en réunion

Mercredi 25 novembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Laurent Vallet, président de l’Institut national de l’audiovisuel (INA) et examen du rapport d’information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2015-2019 de l’INA (M. Jacques Cresta, rapporteur)

– Avis de la commission sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2015-2019 de l’INA

– Présences en réunion

Mercredi 18 novembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du Comité pour la Stratégie nationale de l’enseignement supérieur (StraNES), sur le rapport « Pour une société apprenante »

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 17 novembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2014

– Présences en réunion

Mardi 10 novembre 2015

Séance de 16 heures 35

Compte rendu n° 14

– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 3163) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Lundi 2 novembre 2015

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

- Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)

- Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)

- Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)

• Vote des crédits de la mission Culture :

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)

- Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 28 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :

• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)

- Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 28 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

– Présences en réunion

Mardi 27 octobre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :

• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

- Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)

- Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)

- Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Lundi 26 octobre 2015

Séance de 22 heures 45

Compte rendu n° 09

– Projet de loi de finances pour 2016 :

Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Lundi 26 octobre 2015

Séance de 19 heures 15

Compte rendu n° 08

– Projet de loi de finances pour 2016 :

Vote des crédits de la mission Action extérieure de l’État (M. Yves Durand, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 21 octobre 2015

Séance de 12 heures 10

Compte rendu n° 07

– Projet de loi de finances pour 2016 :

Vote des crédits de la mission Recherche, Enseignement supérieur :

- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mardi 20 octobre 2015

Séance de 19 heures 45

Compte rendu n° 06

– Projet de loi de finances pour 2016 :

Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 14 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 05

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :

• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l’État : Diplomatie culturelle et d’influence (M. Yves Durand, rapporteur pour avis)

• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 14 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 04

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :

• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)

• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)

- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 7 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 03

– Audition de M. Michel Cosnard, dont la nomination en qualité de président du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur est envisagée par le Président de la République

– Présences en réunion

Mercredi 7 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 02

– Audition de M. Étienne Thobois, directeur général de l’association « Ambition olympique et paralympique Paris 2024 »

– Présences en réunion

Jeudi 1er octobre 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

– Élection du Bureau

– Présences en réunion