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M. Marc Goua, Président. Il me revient une nouvelle fois le redoutable privilège d’exercer les fonctions de doyen de notre Commission. Afin de compléter le bureau d’âge, il appartient, conformément à la tradition, à nos deux plus jeunes collègues d’assurer les fonctions de secrétaires d’âge ; j’invite MM. Laurent Grandguillaume et Thierry Robert à me rejoindre.
L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la Commission. En application de l’article 39 du Règlement de l’Assemblée nationale, ce bureau est constitué du Président, du Rapporteur général, de quatre vice-présidents et de quatre secrétaires ; sa composition s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée et d’assurer la représentation de toutes ses composantes.
Je rappelle que l’élection du bureau a lieu au scrutin secret. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Toutefois, lorsque pour chaque catégorie de fonction le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin.
Nous débutons par l’élection du nouveau président de la Commission, auquel je céderai dans quelques instants la place. Comme vous le savez, ce même article 39 dispose, à son alinéa 3, que ne peut être élu à la présidence de la commission des Finances qu’un député appartenant à un groupe s’étant déclaré d’opposition.
J’ai reçu la candidature de M. Gilles Carrez, membre du groupe de l’Union pour un mouvement populaire. Y a-t-il d’autres candidats ?
En l’absence d’autre candidature, il n’y a pas lieu d’organiser un scrutin et je proclame donc M. Gilles Carrez élu président de notre Commission.
M. Gilles Carrez remplace M. Marc Goua au fauteuil de président.
M. le président Gilles Carrez. Je félicite Marc Goua, qui préside remarquablement, et je vous remercie de votre confiance : je ferai tout pour m’en montrer digne, en particulier au cours de ces prochaines semaines où nous allons avoir beaucoup à travailler.
Nous en venons à l’élection du rapporteur général de notre Commission. J’ai été saisi de la candidature de M. Christian Eckert. Y a-t-il d’autres candidats ?
En l’absence d’autre candidature, il n’y a pas lieu d’organiser un scrutin et je proclame donc M. Christian Eckert élu. Je vous adresse toutes mes félicitations, monsieur le rapporteur général.
Pour les quatre postes de vice-présidents, j’ai reçu les candidatures de MM. Dominique Baert, Pierre-Alain Muet, Mmes Valérie Rabault et Eva Sas.
Je constate qu’il n’y a pas d’autres candidats et je les proclame élus.
De même, pour les quatre postes de secrétaires, j’ai reçu les candidatures de MM. Yves Censi, Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz et M. Jean Launay.
En l’absence d’autre candidature, je les déclare élus.
En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi composé :
– Président : M. Gilles Carrez ;
– Rapporteur général : M. Christian Eckert ;
– Vice-Présidents : MM. Dominique Baert, Pierre-Alain Muet, Mmes Valérie Rabault et Eva Sas ;
– Secrétaires : MM. Yves Censi, Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz et Jean Launay.
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Membres présents ou excusés
Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 1er octobre 2013 à 11 heures
Présents. - M. Éric Alauzet, M. Guillaume Bachelay, M. Dominique Baert,
M. François Baroin, M. Laurent Baumel, M. Jean-Marie Beffara, Mme Karine Berger,
M. Xavier Bertrand, M. Étienne Blanc, M. Christophe Caresche, M. Olivier Carré,
M. Gilles Carrez, M. Christophe Castaner, M. Yves Censi, M. Gaby Charroux,
M. Jérôme Chartier, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson,
Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Carole Delga, M. Jean-Louis Dumont,
M. Christian Eckert, M. Olivier Faure, M. Marc Francina, M. Jean-Claude Fruteau,
Mme Annick Girardin, M. Claude Goasguen, M. Marc Goua, M. Laurent Grandguillaume,
M. Yves Jégo, M. Régis Juanico, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Jérôme Lambert,
M. Jean-François Lamour, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, M. Hervé Mariton, Mme Sandrine Mazetier, M. Pierre-Alain Muet, M. Patrick Ollier, M. Michel Pajon,
Mme Valérie Pécresse, Mme Christine Pires Beaune, Mme Valérie Rabault,
M. Thierry Robert, M. Camille de Rocca Serra, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas,
M. Gérard Terrier, M. Thomas Thévenoud, M. Laurent Wauquiez, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Jean Lassalle, M. Michel Vergnier
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