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Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mercredi 21 octobre 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 11

Présidence de M. Pierre-Alain Muet, Vice-Président

–  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :

–  Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

– Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)

–  Présences en réunion

La commission poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).

Après l’audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et de M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche (voir le compte rendu de la commission élargie du 21 octobre 2015 à 9 heures (1)), la commission des finances examine les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur.

Suivant l’avis favorable de M. François André, rapporteur spécial pour l’Enseignement supérieur et la vie étudiante, la commission adopte l’amendement II-50 du Gouvernement.

Puis, suivant l’avis favorable de M. Alain Claeys, rapporteur spécial pour la Recherche, la commission adopte l’amendement II-53 du Gouvernement.

Suivant l’avis favorable des rapporteurs spéciaux, la commission adopte les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur, modifiés.

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Membres présents ou excusés

Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 à 12 heures

Présents. - M. François André, M. Yves Censi, M. Alain Claeys, M. Régis Juanico, Mme Véronique Louwagie, M. Pierre-Alain Muet

Excusés. - M. Gilles Carrez, M. Christian Estrosi, Mme Aurélie Filippetti, M. Jean-Claude Fruteau, M. Patrick Lebreton, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, Mme Valérie Rabault, M. Pascal Terrasse, M. Laurent Wauquiez

——fpfp——

1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/