Vendredi 31 octobre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 11

Présidence de M. Jean-Paul Chanteguet Président

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Philippe Plisson et Charles-Ange Ginesy, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du vendredi 31 octobre 2014, sur le site Internet de l’Assemblée nationale) ⁽¹⁾.

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À l’issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Le Président Jean-Paul Chanteguet. Nous en venons à l’examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Je rappelle que M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines du développement durable émet un avis favorable et que M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources émet quant à lui un avis défavorable à l’adoption des crédits.

M. Philippe Plisson. Je le confirme.

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La commission a alors donné un avis favorable à l’adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du vendredi 31 octobre 2014 à 9 heures

Présents. - M. Alexis Bachelay, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Geneviève Gaillard, Mme Viviane Le Dissez, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Philippe Plisson, M. Gabriel Serville

Excusés. - M. Yves Albarello, Mme Chantal Berthelot, M. Florent Boudié, M. Jean-Louis Bricout, M. Vincent Burroni, M. Guillaume Chevrollier, M. Laurent Furst, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Jacques Krabal, M. Alain Leboeuf, M. Rémi Pauvros, M. Napole Polutélé, Mme Sophie Rohfritsch, Mme Barbara Romagnan, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Jean-Marie Sermier, M. Thomas Thévenoud

¹ () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2015/commissions_elargies/cr/