Mardi 29 septembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 67

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat au poste de président-directeur général de Météo France

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 66

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982) (Mme Viviane Le Dissez, rapporteure)

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 65

– Audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon – Turin

Mardi 15 septembre 2015

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 64

– Audition de M. Philippe Yvin, candidat au poste de président-directeur-général de la société du Grand Paris (SGP)

Mercredi 9 septembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 63

– Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982) (Mme Viviane Le Dissez, rapporteure).

Mercredi 15 juillet 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 62

– Audition de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d’Air France

– Informations relatives à la commission

Jeudi 9 juillet 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 61

– Audition de M. Jacques Gounon, président-directeur général du groupe Eurotunnel

Mercredi 8 juillet 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 60

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat à la présidence du conseil de surveillance de la SNCF ; audition de M. Guillaume Pepy, candidat à la présidence du directoire de la SNCF ; audition de M. Jacques Rapoport, candidat à la présidence déléguée du directoire de la SNCF

Mardi 7 juillet 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 59

– Examen du rapport d’information sur les maladies de la vigne et du bois (Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier, rapporteurs).

Mardi 30 juin 2015

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 58

– Audition de M. Jean-Louis Chaussade, directeur général de Suez Environnement, sur les actions menées par Suez Environnement en faveur du développement durable

Mercredi 24 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

– Table ronde sur la gouvernance de l’Eau, avec la participation de M. Michel Lesage, député, auteur du rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France ; M. Bernard Rousseau, responsable des politiques eau de France Nature Environnement (FNE) ; M. Paul Delduc, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et M. Nicolas Chantepy, directeur général adjoint de l’Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Mardi 23 juin 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 56

– Audition, commune avec la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de MM. Fabrice Boissier, directeur général délégué, et François Moisan, directeur exécutif Stratégie, recherche et international de l’ADEME

Mercredi 17 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 55

– Examen la proposition de loi tendant à consolider et à clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Philippe Duron, rapporteur)

Mardi 16 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 54

– Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, commissaire générale à l’égalité des territoires

Mardi 9 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

– Audition de MM. Nicolas Chantrenne, sous-directeur des risques accidentels (Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie), Éric Rebeyrotte et Gérard Lehoux, chargés de mission au Conseil général de l’Environnement et du Développement durable sur leur rapport relatif à l’état des infrastructures et des modes d’exploitation ferroviaires dans les triages par lesquels transitent des marchandises dangereuses

Mercredi 3 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe

Mercredi 27 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

– Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique, avec la participation de M. Antoine Michon, sous-directeur du climat et de l’environnement à la direction du développement et des biens publics mondiaux du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), M. Tancrède Voituriez, directeur de programme Gouvernance à l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), M. Benoît Leguet, directeur de la recherche à CDC Climat, et M. Stanislas Dupré, directeur du think tank 2° C II

Mardi 26 mai 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 50

– Audition de M. Philippe Duron sur le rapport de la commission « Avenir des trains d’équilibre du territoire », dont il est le président

Mercredi 20 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 49

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux du groupe de travail sur la réforme du code minier (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur).

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Audition de M. Stéphane Saint-André, président du Conseil d’administration de Voies navigables de France (VNF), et de M. Marc Papinutti, directeur général.

Mardi 12 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 47

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de Mme Elisabeth Borne dont la nomination à la présidence de la RATP est envisagée par le Président de la République.

– Vote sur la nomination

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 46

– Audition, commune avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des affaires européennes, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur la préparation de la 21e Conférence des Parties de la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 2015 (COP21)

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Table ronde sur l’apiculture et les néonicotinoïdes, avec la participation du docteur Jean-Marc Bonmatin, membre de la task force internationale sur les pesticides systémiques, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; M. Denis Sapène, apiculteur, membre de la Fédération française des apiculteurs professionnels ; M. Frank Aletru, apiculteur, vice-président de l’organisation non gouvernementale « Terre d’Abeilles », membre du groupe Méthodes–Pesticides–Abeilles ; le docteur Michel Nicolle, de l’association « Alerte des Médecins sur les Pesticides» (ALMP) ; M. Joël Limouzin, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et de sa commission apiculture

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 44

– Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Tavares, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.

Mercredi 8 avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Table ronde sur les produits phytosanitaires, avec la participation de Mme Laurence Payrastre, biologiste à l’Unité Xénobiotiques de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; Mme Geneviève Van Maele, professeur au Centre de toxicologie et de pharmacologie de l'Université catholique de Louvain ; M. François Veillerette, porte-parole et ancien président de Générations Futures ; M. Jérôme Audurier, exploitant du réseau DEPHY ; M. Benoît Drouin, président du réseau agriculture durable (RAD) ; M. Daniel Evain, producteur, représentant la Fédération nationale de l’agriculture biologique (FNAB), et Mme Eugénia Pommaret, directrice générale de l’Union des industries de la protection des plantes (UIPP)

Mardi 7 avril 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

– Audition de M. Laurent Neyret, professeur de droit, sur le préjudice écologique.

Mercredi 1er avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Table ronde sur les Objectifs du développement durable, avec la participation de M. Serge Michailof, consultant, ancien directeur à la Banque mondiale et à l'Agence française de développement (AFD) ; M. Pierre Jacquemot, chercheur associé à l’IRIS, ancien ambassadeur en République Démocratique du Congo et au Ghana, économiste ; M. Jean-Michel Severino, ancien directeur général de l'AFD, et M. Frédéric Bontems, directeur du développement et des biens publics mondiaux à la direction générale de la mondialisation au ministère des affaires étrangères et du développement international.

Mardi 31 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 40

– Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer, avec la participation de Mme Virginie Duvat, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, membre du GIEC, co-auteur du rapport de l’ONERC sur les « outremer face aux défis du changement climatique » ; M. Luc Bas, directeur du Bureau européen de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature à Bruxelles et M. Alby Schmitt, directeur adjoint de l’eau et de la biodiversité au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Mardi 24 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 38

– Table ronde sur les déchets de chantiers liés au Grand Paris, avec la participation de M. Philippe Yvin, président du directoire de la Société du Grand Paris, M. Patrick Aimon, président de la Fédération française du bâtiment Grand Paris et M. Erwan Le Meur, président de FEDEREC BTP

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 37

– Examen, au titre de l’article 91, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 2064) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Table ronde sur la candidature de la France à l’Exposition universelle 2025 « ExpoFrance 2025 : un enjeu de dynamisation des territoires dans la mondialisation », avec la participation de M. Bernard Soulage, vice-président de la région Rhône-Alpes, délégué à l’Europe et aux relations internationales, M. Stéphane Beaudet, président de l’Association des maires d’Île-de-France, maire de Courcouronnes, M. Edward Arkwright, directeur général adjoint finances et stratégie d’Aéroports de Paris, et M. Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF

Lundi 16 mars 2015

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 35

– Examen, au titre de l’article 88, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 2064) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 11 mars 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 34

– Examen pour avis de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (n° 2578) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)

Mardi 10 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d’État, sur la réforme du code minier

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition de M. Jacques Repussard, directeur de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Mardi 3 mars 2015

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 31

– Audition, commune avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le bilan de la COP 20 à Lima et la préparation de la COP 21 à Paris

Mercredi 11 février 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Table ronde sur l’élevage et l’environnement, avec la participation de M. Dominique Langlois, président d’Interbev, président de la FNICGV (Fédération des Industriels et des Commerçants de viande) et président de la SVA Jean Rozé ; M. Emmanuel Coste, éleveur ovin, président du comité d’experts « moutons » de l’office international de la viande et ambassadeur Climat à l’OIV ; M. Dominique Daul, éleveur bovin, responsable des dossiers « Environnement » d’Interbev ; M. Jean-Baptiste Dollé, chef du service environnement de l’Institut de l’élevage ; M. Arnaud Gauffier, chargé du programme « agriculture durable » à WWF France » ; M. Jean-Claude Bevillard, vice-président de France Nature Environnement en charge des questions agricoles.

Mardi 10 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Dominique Potier sur son rapport d’évaluation et de révision du plan Écophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible »

Mardi 3 février 2015

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 28

– Suite de l’examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)

Mardi 3 février 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 27

– Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)

Mardi 3 février 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique d’aménagement du territoire

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Réunion, non ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, avec Mme Hakima El-Haite, ministre déléguée chargée de l’environnement du Royaume du Maroc, sur la politique marocaine dans le domaine du développement durable, ses priorités pour la conférence Paris climat 2015 (COP 21) et la Présidence marocaine de la Conférence des parties de 2016 (COP 22)

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition de M. Jacques Moineville, directeur général adjoint, suppléant Mme Anne Paugam, directrice générale de l’Agence française de développement (AFD)

Mercredi 21 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, président de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

– Information relative à la Commission

Mardi 20 janvier 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen pour avis, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 2065) (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis)

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (MM. Yves Albarello et Alexis Bachelay, rapporteurs)

Mercredi 3 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, rapporteurs au nom de la commission des affaires européennes de la mission d’information sur les négociations internationales relatives au changement climatique

– Information relative à la Commission

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Roux sur le rapport du groupe de travail « Compétitivité du transport aérien français »

Mardi 25 novembre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 17

– Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad visant à instaurer un principe d'innovation responsable (n° 2293) (Mme Sabine Buis, rapporteure pour avis)

Mardi 25 novembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les poissons migrateurs, avec la participation de M. Alexis Delaunay, directeur du contrôle des usages et de l’action territoriale de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), M. Éric Rochard, directeur de l’unité de recherche EABX de l’Institut national de recherches en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture (IRSTEA), Mme Aurore Baisez, directrice de l’association pour la gestion et la restauration des poissons migrateurs du bassin de la Loire (LOGRAMI), M. Patrick Martin, directeur du Conservatoire national du saumon sauvage, et M. Jean-Paul Doron, vice-président de la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection du milieu aquatique

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec une délégation de la commission de l’environnement, de la protection de la nature, de la construction et de la sûreté nucléaire du Bundestag, conduite par sa présidente Mme Bärbel Höhn, afin d’évoquer les sujets liés à la lutte contre le changement climatique et à la transition énergétique

– Information relative à la Commission

Mardi 18 novembre 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État en charge des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur les conséquences de la suppression de l’écotaxe poids lourds

Jeudi 6 novembre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

– Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)

– Paysages, eau et biodiversité ; information géographique et cartographique (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)

– Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)

– Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)

Mercredi 5 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015

Vendredi 31 octobre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

Jeudi 30 octobre 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, sur les investissements en matière de développement durable

Mardi 28 octobre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 8

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité » (n° 2259) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de Mme Annick Girardin, secrétaire d’État au développement et à la francophonie

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy sur le second paquet énergie-climat (n° 2295) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)

Mardi 21 octobre 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Aubel, directeur de l’association Humanité et Biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis, administrateur, et Bernard Labat, chargé de mission.

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, auprès de la ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Bardy sur son rapport de mission : « De l’intelligence collaborative à l’économie circulaire: France, terre d’accueil de l’industrie papetière » 

– Résultats du scrutin concernant la nomination de M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la direction générale de l’ANDRA

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur les zones de revitalisation rurale (ZRR) (MM. Alain Calmette et Jean-Pierre Vigier, rapporteurs)

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission