Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 95

– Nomination du rapporteur et examen de la proposition de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes (n° 809)

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 94

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d’Air France, sur la situation de l’entreprise

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 93

– Examen pour avis du projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis)

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 92

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, sur la réforme ferroviaire 

Mardi 17 septembre 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 91

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Martin, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Mercredi 11 septembre 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 90

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Tubiana, directrice de l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), sur le débat sur la transition énergétique et écologique.

– Information relative à la commission

Mercredi 11 septembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 89

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la pollution de l’air, avec la participation de M. Martial Saddier, président du Conseil national de l’air ; M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat ; M. Étienne de Vanssay, président de la fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique ; Mme José Cambou, secrétaire nationale de France nature environnement et Mme Régine Lange, présidente de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (ATMO France).

Mardi 10 septembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 88

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport définitif de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs).

– Informations relatives à la commission.

Mercredi 24 juillet 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 87

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cardo, président de l’Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Mercredi 17 juillet 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 86

– Suite de l’examen pour avis du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)

Mercredi 17 juillet 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 85

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, sur l’agro-écologie

Mercredi 17 juillet 2013

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 84

– Suite de l’examen pour avis du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)

Mercredi 17 juillet 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 83

– Examen pour avis du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)

– Information relative à la commission

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 82

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Jacques Rapoport, président de RFF

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 81

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA, président de SOFIPROTEOL

– Suite de la présentation, ouverte à la presse, du rapport d’étape de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs)

Mardi 9 juillet 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 80

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’étape de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs)

– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia Environnement

Mercredi 3 juillet 2013

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 79

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la gestion des matières et déchets radioactifs (MM. Christophe Bouillon et Julien Aubert, rapporteurs)

Mercredi 3 juillet 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 78

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’étape sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (MM. Yves Albarello et Alexis Bachelay, rapporteurs)

Mardi 2 juillet 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 77

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Mardi 2 juillet 2013

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 76

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »

Mercredi 26 juin 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 75

– Suite de l’examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)

Mercredi 26 juin 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 74

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 19 juin 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 73

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la biomasse (Mme Sophie Rohfritsch et M. François-Michel Lambert, rapporteurs)

Mardi 18 juin 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 72

– Audition de M. Jean-Yves Caullet, président du conseil d’administration de l’Office national des forêts, sur le rapport « Bois et forêts de France, nouveaux défis »

Mercredi 12 juin 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 71

– Table ronde, ouverte à la presse, sur « La métropolisation dans la future décentralisation », avec la participation de MM. Frédéric Gilli, directeur de la Chaire « Ville » à Sciences-Po Paris, Gilles Pinson, professeur de science politique à l’Institut d’études politiques de Lyon, et Philippe Langevin, maître de conférences à la faculté des sciences économiques et de gestion de l’Université d’Aix-Marseille

Mardi 11 juin 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 70

– Débat sur la « contribution de la commission du développement durable au débat sur la transition énergétique et écologique ».

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 69

– Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 68

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la commission « Mobilités 21 »

Mardi 4 juin 2013

Séance de 8 heures 15

Compte rendu n° 67

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne en charge de l’action pour le climat

Mercredi 29 mai 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 66

– Présentation des travaux de la Commission

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Foucher, maître de conférences de droit public à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, sur les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) et le droit de l’environnement

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 65

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur la politique de l’eau

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 64

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, commissaire général à l’investissement, sur les investissements en matière de développement durable

– Informations relatives à la commission

Mercredi 15 mai 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 63

– Suite de l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)

Mercredi 15 mai 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 62

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)

Mercredi 15 mai 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 61

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d’Investissement (BPI)

Mercredi 24 avril 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 60

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation

Mercredi 24 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 59

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier

Mardi 23 avril 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 58

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les infrastructures de réseaux dans la transition énergétique, avec la participation de M. Philippe Boucly, directeur général de GRTgaz, M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d’Électricité (RTE), Mme Monique Delamare, directrice générale de Transport et Infrastructures Gaz France (TIGF), Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d’Électricité Réseau Distribution de France (ERDF), Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution de France (GrDF), M. Martial Saddier, président et M. Guillaume Tabourdeau, délégué général de l’Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales (ANROC), ainsi que M. Guillaume Garros, directeur des ventes et marketing, et M. Patrice Caillaud, directeur commercial électricité de la société Itron

Mardi 16 avril 2013

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 57

– Examen de la proposition de résolution européenne sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles (n° 872) (Mme Sophie Errante, rapporteure)

– Examen de la proposition de résolution européenne sur le quatrième paquet ferroviaire (n° 905) (M. Gilles Savary, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 56

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 55

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l’aménagement du territoire

– Information relative à la commission

Mardi 9 avril 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 54

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775)

– Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 3 avril 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l’environnement

Mercredi 3 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer l’information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne (n° 708) (Mme Odile Saugues, rapporteure) 

Mardi 2 avril 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de M. Eloi Laurent, économiste, sur le rapport de la mission « Vers l’égalité des territoires »

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 50

– Suite de l’examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 49

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports (n° 728)

– Examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Sainteny, sur la fiscalité écologique

Mardi 26 mars 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 47

– Audition de M. Jean-Louis Bianco, chargé par le Gouvernement d’une mission de concertation sur la réforme du système ferroviaire

– Informations relatives à la commission

Mercredi 20 mars 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « environnement et droit minier » avec Mme Sophie Bringuy, de l’Association des régions de France (ARF), M. Olivier Gourbinot et Mme Morgane Piederrière, de France Nature Environnement (FNE), Mme Emmanuelle Guilmault-Fanchini et M. Michael Weber, de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France (FPNRF), et Mme Anne-Gaëlle Verdier, du WWF

Mardi 19 mars 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 45

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, candidat à sa succession à la présidence de la SNCF 

– Vote sur la nomination

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, climatologue, et Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la FEDEM, co-rapporteurs d’un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur la transition énergétique

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Examen de la proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l’éco-participation répercutée à l’identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers (n° 715) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)

Mardi 12 mars 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 42

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leyrit, dont la nomination à la présidence de la Commission nationale du débat public (CNDP) est envisagée par le Président de la République

– Vote sur la nomination de M. Christian Leyrit

Mardi 12 mars 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement, sur les négociations climatiques et les aides au développement

Mercredi 27 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’efficacité énergétique, avec Me Philippe Pelletier, avocat, chargé du pilotage et de la mise en œuvre du nouveau plan de performance thermique des bâtiments, M. François Bourriot, directeur scientifique et M. Jean-Yves Katz, directeur du développement du Centre d'études et de recherches économiques sur l'énergie (CEREN), M. Jean-Yves Robin, vice-président de la Fédération française du Bâtiment et président du conseil des professions, M. Jean-Marie Carton, premier vice-président de la CAPEB en charge du développement durable, M. Pierre Ducret, membre du comité de direction du groupe Caisse des Dépôts, et M. Franck Lacroix, président directeur général de la société DALKIA

Mardi 26 février 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 39

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’ADEME est envisagée par le Président de la République

– Vote sur la nomination de M. Bruno Léchevin

– Information relative à la commission

Mercredi 20 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs du projet de l’agence nationale de la biodiversité

Mardi 19 février 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur la politique minière

Mercredi 13 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne de Béthencourt et M. Jacky Chorin, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental, sur l’efficacité énergétique

Mardi 12 février 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Guérin, président du nouveau pôle régional français d’Air France « Hop ! ».

Mercredi 6 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Jancovici sur le changement climatique et la transition énergétique

– Information relative à la commission

Mercredi 30 janvier 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports en Île-de-France, avec M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, M. Pierre Mongin, président de la RATP, M. Jacques Rapoport, président, et M. François-Régis Orizet, directeur régional Île-de-France de RFF, Mme Sophie Mougard, directrice générale du STIF, et M. Marc Pelissier, secrétaire général de l’Association des usagers des transports Île-de-France (AUT-IDF)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué des transports, de la mer et de la pêche, sur les politiques européennes des transports et de la pêche

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme minière, avec M. Jean-Louis Schilansky, président de l’Union française des industries pétrolières (UFIP), Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM), M. François Demarcq, directeur général délégué du Bureau de recherches géologiques et minières (BRMG), M. Yves Fouquet, chef du laboratoire géochimie et métallogénie de l’Institut français de recherche pour l’Exploitation de la Mer (IFREMER)

Mercredi 16 janvier 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA)

Mardi 15 janvier 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 29

– Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte (n° 432) (Mme Marie-Line Reynaud, rapporteure pour avis)

– Amendements examinés par la commission

– Examen pour avis de la proposition de loi relative à l’application du principe de précaution défini par la Charte de l’environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques (n° 531) (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis)

– Amendements examinés par la commission

Mardi 18 décembre 2012

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. François-Michel Gonnot, président de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) et Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale

– Information relative à la commission

Mercredi 12 décembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rapoport, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de Réseau Ferré de France (RFF) est envisagée par le Président de la République

– Vote sur la nomination de M. Jacques Rapoport

Mercredi 12 décembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition ouverte à la presse de M. Hervé Le Treut, climatologue, directeur de recherche au CNRS, sur le changement climatique et la transition écologique

– Information relative à la commission

Mardi 11 décembre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 25

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition écologique, avec M. Philippe Boisseau, directeur des branches « énergies nouvelles » et « marketing et services » de Total, M. Jean-François Cirelli, vice-président de GDF-Suez, M. Luc Poyer, président du directoire d’E.ON France et M. Robert Durdilly, président de l’Union française de l’électricité.

Mardi 4 décembre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d’Île-de-France, sur le Grand Paris.

Mercredi 28 novembre 2012

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie, sur les conférences d’Hyderabad et de Doha

Mercredi 28 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Rebelle, directeur général de Transitions, membre du comité de pilotage relatif au débat national sur la transition énergétique, président du conseil d’administration de l’association Planète Urgence, sur la transition écologique

– Informations relatives à la commission

Mardi 27 novembre 2012

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 21

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, dont la nomination en qualité de président-directeur général d’Aéroports de Paris (ADP) est envisagée par le Président de la République

– Vote sur la nomination de M. Augustin de Romanet

Mercredi 21 novembre 2012

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 20

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement (n° 342) (Mme Sabine Buis, rapporteure)

Mercredi 21 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Table ronde, ouverte à la presse, consacrée au thème « biodiversité et collectivités locales », avec la participation de M. Damien Carême, maire de Grande-Synthe, Mme Corinne Casanova, administratrice de l’Assemblée des Communautés de France, M. Éric Gautier, Vice-président de commission de l’Assemblée des départements de France, président du Conseil général des Deux-Sèvres, M. Daniel Béguin, vice-président de la commission Développement durable et environnement de l’Association des régions de France, vice-président de la région Lorraine, Mme Viviane Le Dissez, présidente du conseil d’administration du Conservatoire du Littoral et M. Yves Colcombet, directeur général

Mardi 20 novembre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Mercredi 14 novembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 17

– Examen du projet de loi relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement (n° 342) (Mme Sabine Buis, rapporteure)

– Examen pour avis des articles portant sur le Grand Paris dans le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (M. Alexis Bachelay, rapporteur pour avis)

– Information relative à la commission

Mercredi 14 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le fret, avec la participation de M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, M. Emmanuel Delachambre, directeur général d’Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l’Union des transports publics et ferroviaires (UTP), M. Philippe Deiss, président d’HAROPA, M. Patrick Bouchez, président-directeur général de l’Union des entreprises de transport et de logistique de France, et M. Philippe Duong, directeur de Samarcande, bureau d’études spécialisé en transport, logistique et aménagement du territoire, professeur associé en logistique au CNAM

Mardi 13 novembre 2012

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 15

– Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)

– Examen pour avis du projet de loi relatif à la création de la banque publique d’investissement (n° 298) (M. Arnaud Leroy, rapporteur pour avis)

– Amendements examinés par la commission

Mardi 13 novembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Ruffin, chef du service Prospective, études, évaluation et observation territoriale de la délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR), sur la démarche de prospective « Territoires 2040 » et les zones de revitalisation rurale

Mercredi 7 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires sociales, de M. Marc Mortureux, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du comité scientifique Haut Conseil des biotechnologies (HCB), sur l’étude du professeur Séralini portant sur les OGM

Mardi 6 novembre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Davezies, titulaire de la chaire « Économie et développement des territoires » au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), sur la fracture des territoires

Mercredi 31 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de Me Arnaud Gossement sur la prise en compte par la législation française du droit de l’environnement

– Information relative à la commission

Mardi 30 octobre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. le préfet Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public (CNDP)

– Information relative à la commission

Jeudi 25 octobre 2012

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 9

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (commission élargie) :

– Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis) :

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :

- Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)

- Transports aériens (M. Jacques-Alain Benisti, rapporteur pour avis)

- Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 7

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :

- Paysages, eau et biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)

- Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis)

- Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis)

- Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)

– Amendements examinés par la commission

Mardi 23 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

– Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de l’aménagement durables (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

Mercredi 17 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la délégation aux outre-mer, sur le développement durable outre-mer, avec M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, M. Vincent Bouvier, délégué général à l’outre-mer, M. Paul Giacobbi, président et M. Olivier Laroussinie, directeur général de l’Agence des aires marines protégées, M. Philippe Lemercier, délégué général outre-mer de l’Ifremer, M. Lionel Lemoine, directeur du Département Ressources physiques et Écosystèmes fond de mer de l’Institut Carnot Edrome, M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l’énergie, et M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques

Mercredi 10 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 4

– Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d’EDF, M. Luc Oursel, Président d’AREVA, M. Olivier Appert, Président de l’IFPEN, et M. Jean-Louis Bal, Président du SER

Mardi 9 octobre 2012

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires sociales, du Pr Gilles-Eric Séralini, professeur de biologie moléculaire, chercheur à l'Institut de biologie fondamentale et appliquée (IBFA) de l'université de Caen, auteur de l’étude relative au maïs génétiquement modifié

Mardi 9 octobre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Boeuf, président du Muséum national d’histoire naturelle

Mercredi 3 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Table ronde, ouverte à la presse, sur « Les énergies renouvelables au service de la transition écologique » avec la participation de MM. Nicolas Wolff, président de France énergie éolienne, Cyril Le Picard, président de France biomasse énergie, Yann-Hervé de Roeck, directeur général de France énergies marines et Thierry Mueth, président d’Énerplan..