Mardi 30 septembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 91

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général du groupe Air France-KLM

Mardi 30 septembre 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 90

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la direction générale de l’ANDRA

– Vote sur la nomination

Mercredi 10 septembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 88

– Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2186) (M. Gilles Savary, rapporteur) 

Mardi 9 septembre 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 87

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Mardi 9 septembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 86

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, candidat à la présidence de l’AFITF

– Vote sur la nomination

Mardi 22 juillet 2014

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 85

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, candidat à la présidence d’Aéroports de Paris

– Vote sur la nomination

Mardi 22 juillet 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 84

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Noiville, candidate à la présidence du Haut Conseil des Biotechnologies

– Vote sur la nomination

Mercredi 16 juillet 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 83

– Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, avec la participation de M. Philippe Dandin, directeur scientifique adjoint de la recherche au Centre national de recherches météorologiques, M. Jean-Louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe « Étude et modélisation du climat et du changement climatique » (EMC3) du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique) et M. David Salas y Melia, responsable de l’équipe de recherche « Assemblage du système Terre et étude des rétroactions climatiques » du Groupe de météorologie à grande échelle et climat (GMGEC).

Mardi 15 juillet 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 82

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, candidat à la présidence de la RATP

– Vote sur la nomination

Jeudi 10 juillet 2014

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 81

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) (M. Thomas Thévenoud, rapporteur)

Mercredi 9 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 80

– Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 2055) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)

Mardi 8 juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 79

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2100) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)

Mercredi 2 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 78

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n° 1880) (M. Arnaud Leroy, rapporteur).

– Informations relatives à la Commission

Mardi 1er juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 77

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les compétences des collectivités en matière de développement durable dans le cadre de la réforme territoriale

– Informations relatives à la Commission

Jeudi 26 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 76

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 75

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 74

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 73

– Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) et examen, ouvert à la presse, de cette proposition de loi

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 24 juin 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 72

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 24 juin 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 71

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Jeudi 19 juin 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 70

– Examen pour avis, en deuxième lecture, ouvert à la presse, du titre V du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1892 rectifié) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur)

Mercredi 18 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 69

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP

– Informations relatives à la Commission

Mardi 17 juin 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 68

–  Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1990) (M. Gilles Savary, rapporteur)

Mardi 10 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 67

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteur)

Mercredi 4 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 66

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France

Mercredi 4 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 65

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme territoriale, avec la participation de Mme Béatrice Giblin, géopoliticienne, M. Gérard-François Dumont, géographe, et M. Patrick Le Lidec, sociologue

Mardi 3 juin 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 64

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Marc Blanc et Allain Bougrain Dubourg, rapporteurs de l’avis « Agir pour la Biodiversité » au nom de la section de l’environnement du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Mardi 3 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 63

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Saint-André, candidat à la présidence de Voies navigables de France (VNF)

– Vote sur la nomination

Mercredi 28 mai 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 62

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)

Mercredi 28 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 61

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)

Mardi 27 mai 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 60

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)

Mardi 27 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 59

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)

Jeudi 22 mai 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 58

–  Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies (n° 60) (M. Patrice Carvalho, rapporteur)

Mercredi 21 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

–  Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (n° 1896) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)

– Informations relatives à la Commission

Mardi 20 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 56

–  Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Mardi 13 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 54

–  Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies (n° 60) (M. Patrice Carvalho, rapporteur)

– Informations relatives à la Commission

Mardi 6 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le bilan du débat sur Cigéo et les 21 chantiers pour une réforme de la CNDP

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le bruit, avec la participation de M. Christophe Bouillon, député, président du Conseil national du bruit, de Mme José Cambou, responsable du réseau santé-environnement de France nature environnement, de M. René Gamba, formateur, président du groupe Gamba Acoustique, de Mme Frédérique Cousin, chef du Bureau « Environnement intérieur, milieux de travail et accidents de la vie courante » à la direction générale de la santé (ministère des affaires sociales), et de M. Dominique Bidou, président du Centre d’information et de documentation sur le bruit, consultant en développement durable

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 50

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les « plans d’adaptation au changement climatique », avec la participation de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l’Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, M. Michel Pascal, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais, M. Jean-Philippe Deneuvy, directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Rhône-Alpes, et M. Michel Ray, vice-président délégué d’Advancity, pôle de compétitivité « Ville et Mobilités durables »

– Informations relatives à la Commission

mardi 15 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 49

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810  (n° 1831) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 8 avril 2014

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 48

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n° 1674) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)

Mercredi 26 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 47

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810  (n° 1797)

– Information relative à la Commission

Mardi 25 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 46

– Communication, ouverte à la presse, de MM. Alain Calmette et Jean-Pierre Vigier, co-rapporteurs de la mission d’information sur les zones de revitalisation rurales

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis)

Mercredi 19 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires économiques, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

Mardi 18 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Autissier, présidente de WWF France

Mercredi 12 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’impact des changements climatiques en France, avec la participation de M. Jean-Michel Soubeyroux, ingénieur à la direction de la climatologie à Météo-France, M. Guy Landmann, directeur- adjoint du GIP Ecofor, M. Jean-François Soussana, directeur scientifique Environnement à l’INRA, M. Éric Chaumillon, enseignant chercheur à l’Université de La Rochelle, directeur adjoint de l’unité mixte de recherche « LIttoral ENvironnement et Sociétés » CNRS/Université de La Rochelle, M. Frédéric Berger, responsable de l'équipe « dynamiques et fonction de protection des écosystèmes forestiers de montagnes » à l’Irstea

Mardi 11 février 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur)

Mardi 11 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

– En application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Yvin, candidat à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

Mercredi 5 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur la publication d’informations non financières par les entreprises (n° 1688) (M. Philippe Noguès, rapporteur)

Mardi 4 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (FNH)

Mercredi 29 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis)

Jeudi 23 janvier 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 37

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (n° 1708) (Mme Brigitte Allain, rapporteure)

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’impact des transitions écologique et agricole sur les territoires et les paysages, avec la participation de Mmes Odile Marcel et Mathilde Kempf, et de MM. Christophe Bayle, Sébastien Giorgis, et Baptiste Sanson, co-auteurs de l’ouvrage Paysages de l’après-pétrole

Mardi 21 janvier 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Leroy, sur le 7e programme de l’Union européenne pour l’environnement et sur le programme LIFE

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 15 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 34

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (Mme Brigitte Allain, rapporteure) (n° 1561)

– Informations relatives à la Commission

Mardi 14 janvier 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur délégué à l’environnement.

Mardi 7 janvier 2014

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 32

– Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis) (n° 1635)

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. Rémi Pauvros sur le Canal Seine-Nord Europe

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’impact de la mondialisation sur les territoires, avec la participation de M. Éric Delzant, délégué interministériel à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale et M. Michel Ruffin, chef du service « intelligence territoriale » à la DATAR, M. David Appia, président de l’Agence française pour les investissements internationaux (AFII) et M. Pierre Veltz, président-directeur général de l’Établissement public Paris-Saclay

Mardi 10 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genty, président de France Nature Environnement

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

– Examen, au titre de l’article 88, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre l’ambroisie à feuilles d’armoise, l’ambroisie trifide et l’ambroisie à épis lisses (n° 1589) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur) 2

– Suite de l’examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Yves, Caullet, rapporteur pour avis)

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Yves, Caullet, rapporteur pour avis)

Mardi 3 décembre 2013

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président d’Alstom Transport, sur la mobilité durable

Mardi 3 décembre 2013

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 25

– Présentation, ouverte à la presse, de la troisième étude sur la législation sur le climat réalisée par le Forum parlementaire Globe International par Lord Jay of Ewelme, membre de Globe Grande Bretagne, et M. Adam Matthews, secrétaire général de Globe International

Mercredi 27 novembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à lutter contre l’ambroisie à feuilles d’armoise, l’ambroisie trifide et l’ambroisie à épis lisses (n° 964) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)

Mercredi 27 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le 5e rapport du groupement d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC), avec la participation de M. Jean Jouzel, climatologue, Mme Valérie Masson-Delmotte, directrice de recherche au CEA, responsable de l’équipe « Dynamique et archives du climat », M. Philippe Dandin, directeur de la climatologie de Météo-France, et M. Alexandre Magnan, chercheur à l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)

– Information relative à la Commission

Mardi 26 novembre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 22

– Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences de la pêche en eaux profondes, avec la participation de M. Bernhard Friess, directeur « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l’aquaculture, ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum national d’histoire naturelle ; M. Alain Biseau, chercheur à l’Ifremer ; M. Olivier Le Nezet, président régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne océans à Greenpeace France, et Mme Claire Nouvian, fondatrice et directrice de l’association Bloom

Mercredi 20 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur l’affichage environnemental (Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier, rapporteurs)

– Information relative à la Commission

Mardi 19 novembre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 20

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Lacave, candidat au poste de président-directeur général de Météo France 

– Vote sur cette nomination

Mercredi 13 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rectifié) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis).

Jeudi 7 novembre 2013

Séance de 20 h 30

Compte rendu n° 18

– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

– Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis),

– Paysages, eau et biodiversité ; Information géographique et cartographique (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis),

– Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis),

– Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis),

– Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis),

– Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis),

– Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)

Mercredi 6 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, Président de l’Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (ACNUSA)

Mardi 5 novembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Piermont, Président-Directeur général de CDC Biodiversité

Jeudi 31 octobre 2013

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 15

– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)

Mercredi 30 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Lapouge, ambassadeur chargé des négociations sur le climat, sur l’état des négociations en cours pour la COP 19 à Varsovie (2013) et la préparation de la COP 21 à Paris (2015)

Mardi 29 octobre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, Commissaire général à l’investissement, sur les investissements en matière de développement durable

Jeudi 24 octobre 2013

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

Mercredi 23 octobre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de ratification de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n° 459) (Mme Catherine Quéré, rapporteure pour avis)

Mercredi 23 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jégouzo, professeur émérite de Paris I-Panthéon-Sorbonne, sur le préjudice écologique

– Information relative à la commission

Mardi 22 octobre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Lesage, sur son rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Le Guludec, professeur de médecine nucléaire, candidate à la présidence du conseil d’administration de l’IRSN

– Informations relatives à la commission

Mardi 15 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

– Informations relatives à la commission

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la responsabilité sociale et environnementale, avec la participation de Mme Lydia Brovelli, co-rapporteur du rapport public au Gouvernement intitulé : « Responsabilité et performance des organisations », Mme Sophie Thiery, directrice du département audit de Vigeo, Mme Françoise Quairel, maître de conférences en sciences de gestion à l’Université Paris Dauphine, et M. Michel Doucin, secrétaire permanent de la plateforme nationale RSE (Commissariat général à la prospective et à la stratégie).

Mardi 8 octobre 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Chabaud, rapporteure de l’avis du CESE sur « Quels thèmes et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? »

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Hédary, Mme Claude Chardonnet et Maître Arnaud Gossement, sur la modernisation du droit de l’environnement

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des matières et déchets radioactifs avec la participation de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire, M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur de l’industrie nucléaire (direction générale de l’énergie et du climat), M. Sylvain Granger, directeur de la division du combustible nucléaire (EDF) et M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire (Greenpeace France)

Mardi 1er octobre 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission