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Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Jacques Krabal, Michel Lesage, François-Michel Lambert, Guillaume Chevrollier, Rémi Pauvros, Jacques Alain Bénisti et Jean-Christophe Fromantin, les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 6 novembre 2014, sur le site Internet de l’Assemblée nationale)(1).
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À l’issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
Le Président Jean-Paul Chanteguet. Nous en venons à l’examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Je rappelle que MM. Jacques Krabal, Michel Lesage, François-Michel Lambert et Rémi Pauvros, émettent un avis favorable, que MM. Guillaume Chevrollier et Jacques Alain Bénisti émettent quant à eux un avis défavorable à l’adoption des crédits et que M. Jean-Christophe Fromantin propose de s’abstenir.
La commission a alors donné un avis favorable à l’adoption des crédits relatifs à la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
——fpfp——
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 6 novembre 2014 à 13 h 15
Présents. - Mme Sylviane Alaux, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Michel Lesage, M. Rémi Pauvros, Mme Catherine Quéré, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary
Excusés. - M. Jacques Alain Bénisti, Mme Chantal Berthelot, M. Vincent Burroni, M. Christian Jacob, M. Philippe Plisson, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Thomas Thévenoud
1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2015/commissions_elargies/cr/