Commission des affaires économiques

Jeudi 30 octobre 2014

Séance de 12 heures 30

Compte rendu n° 9

Présidence de M. François Brottes Président

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Économie ;

– Avis sur les crédits de la mission « Économie » :

– Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis) ;

– Entreprises (M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis) ;

– Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis) ;

– Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis) ;

– Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis).

Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur les rapports de MM. Lionel Tardy (Entreprises), Joël Giraud (Commerce extérieur), Mme Corinne Erhel (Communications électroniques et économie numérique), M. Jean Grellier (Industrie) et Mme Michèle Bonneton (Postes), les crédits de la mission « Économie » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 30 octobre 2014, sur le site internet ^{1 de l’Assemblée nationale).}

À l’issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Économie ».

Conformément aux avis favorables de M. Joël Giraud, rapporteur pour avis sur les crédits du Commerce extérieur, Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis sur les crédits des Communications électroniques, M. Jean Grellier, rapporteur pour avis sur les crédits de l’Industrie, Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis sur les crédits des Postes et contrairement à l’avis défavorable de M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis sur les crédits des Entreprises, la commission a donné un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Économie » pour 2015.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 30 octobre 2014 à 12 h 30

Présents. - Mme Brigitte Allain, M. François Brottes, Mme Corinne Erhel, M. Jean Grellier, Mme Annick Le Loch, M. François Pupponi, Mme Clotilde Valter

Excusés. - Mme Michèle Bonneton, M. Christophe Borgel, Mme Frédérique Massat, M. Hervé Pellois, M. Frédéric Roig