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Comptes rendus de la commission des affaires économiques

Session 2014-2015

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 30 septembre 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 80

session extraordinaire de 2014-2015

Présidence de Mme Frédérique Massat, Vice-Présidente

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 80

– Table ronde réunissant des représentants des syndicats d’Alcatel, avec la participation de :

– MM. Pascal Guihéneuf et Hervé Lassalle (membres de la CFDT),

– MM. Frédéric Aussedat et Jean-Marc Bernhard (membres de la CFE CGC),

– MM. Stéphane Dubled et Claude Josserand (membres de la CGT

Mercredi 30 septembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 79

– Table ronde réunissant les fondateurs et/ou présidents d’entreprises françaises de l’économie numérique, avec la participation de : M. Éric Carreel, fondateur et président de Withings, Mme Céline Lazorthes, fondatrice et présidente de Leetchi, M. Frédéric Mazzella, fondateur et président de Blablacar, M. Ludovic Le Moan, fondateur et président de Sigfox, et M. Simon Baldeyrou, directeur général de Deezer France.

– Informations relatives à la commission.

Mardi 29 septembre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 78

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au Commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger.

Mercredi 22 juillet 2015

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 77

– Deuxième table ronde sur la filière alimentaire : la crise des filières d’élevage, réunissant M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), M. Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA), M. Laurent Pinatel, secrétaire national, porte-parole de la Confédération paysanne, M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, M. Jean Mouzat, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF), M. Jean-Pierre Fleury, président de la Fédération nationale bovine (FNB), M. Paul Auffray, président de la Fédération nationale porcine (FNP), M. Thierry Roquefeuil, président de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL), M. Bruno Colin, président de la filière bovine de Coop de France et M. Dominique Chargé, président de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL), M. Jean-Philippe Girard, président de l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA), M. Serge Papin, président-directeur général de Systèmes U, M. Stéphane de Prunelé, secrétaire général de l’Association des centres distributeurs Leclerc (ACDLec), M. Jérôme Bédier, secrétaire général du groupe Carrefour, M. Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino, M. Vincent Mignot, directeur général d’Auchan France, M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et M. Dominique Guineheux, président du Syndicat national de l'industrie des viandes (SNIV)

Mardi 21 juillet 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 76

– Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Mardi 21 juillet 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 75

– Audition de M. Philippe Petitcolin, directeur général de Safran

Mercredi 15 juillet 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 74

– Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Christian Dubreuil, dont la nomination en tant que directeur général de l’Office national des forêts (ONF) est envisagée par le Président de la République

– Vote sur la nomination

Mercredi 15 juillet 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 73

– Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président du groupe Électricité de France

Mercredi 8 juillet 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 72

– Table ronde sur la situation concurrentielle et l’évolution des prix dans le secteur agro-alimentaire, réunissant M. Philippe Chalmin, président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, M. Francis Amand, Médiateur des relations commerciales agricoles, et Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l’Autorité de la concurrence

Mercredi 8 juillet 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 71

– Audition de M. Patrick Pouyanné, directeur général et président du comité exécutif de Total

Mardi 7 juillet 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 70

– Examen pour avis du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer (n° 2910) (M. Yves Blein, rapporteur)

– Examen du rapport d’information sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires (Mme Brigitte Allain, rapporteur) 9

– Informations relatives à la Commission 22

Mercredi 1er juillet 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 69

– Audition de M. Alain Charmeau, président d’Airbus Safran Launchers (ASL)

Mardi 30 juin 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 68

– Examen de la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative au secret d’affaires (n° 2857) (M. Philippe Kemel, rapporteur)

Mercredi 24 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 67

– Table ronde sur le thème du « fait maison », réunissant M. Bruno Geeraert, chef du bureau de l’artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises, M. Didier Chenet, président du syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (Synhorcat), M. Jean Terlon, vice-président de la branche restauration de l’union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH), Mme Brigitte Troël, déléguée générale du GéCo (Les industriels au service de la restauration), membre de l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA) et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation de l’Union fédérale des consommateurs (UFC) Que Choisir

– Informations relatives à la Commission

Mardi 16 juin 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 66

– Audition de M. Michel Combes, directeur général d’Alcatel-Lucent, et de M. Rajeev Suri, président-directeur général de Nokia

– Examen pour avis de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Henri Jibrayel, rapporteur)

Mercredi 10 juin 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 65

– Examen pour avis de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) (Mme Corinne Erhel, rapporteure)

Mercredi 10 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 64

– Audition de M. Philippe Varin, président du conseil d’administration d’Areva

Mercredi 3 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 62

– Table ronde sur l’industrie du luxe réunissant M. Pascal Rousseau, secrétaire général de Richemont Holding France, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente de l’Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Olivier Frémont, président-directeur général de Christofle, M. Jean Cassegrain, directeur général de Longchamp et M. Daniel Tribouillard, président-directeur général de Léonard

Mardi 2 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 61

– Table ronde sur l’intelligence économique réunissant Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l’intelligence économique, M. Ali Laïdi, politologue associé à l’Institut de Relations Internationales et Stratégiques (IRIS), auteur de l’ouvrage Aux sources de la guerre économique (Armand Colin, 2012) et M. Jean-Pierre Vuillerme, senior vice-président « management des risques » de l’Agence pour la diffusion de l’intelligence économique (ADIT)

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 27 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 60

– Audition de M. Patrick Drahi, président-directeur général d’Altice (principal actionnaire de Numéricable)

Mardi 26 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 59

– Communication de M. François Pupponi sur les conclusions du groupe de travail sur les aides personnelles au logement (APL)

– Information relative à la Commission

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 58

– Audition de M. Gérard Romiti, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

Mardi 12 mai 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 57

– Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d’Arianespace

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 56

– Audition de M. Bruno Lasserre, président de l’Autorité de la concurrence, accompagné de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l’Autorité de la concurrence

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 55

– Audition de M. Marwan Lahoud, président d’Airbus Group SAS, directeur général délégué d’Airbus Group

Mardi 5 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 54

– Audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au Commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger, sur le Conseil Affaires étrangères (commerce) de l’Union européenne du 7 mai 2015 2

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 53

– Audition, commune avec la Commission des affaires européennes, de Mme Cecilia Malmström, membre de la Commission européenne en charge de la politique commerciale 2

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition, commune avec la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Carlos Tavares, président du directoire de PSA Peugeot Citroën. 2

Mardi 14 avril 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 51

– Examen de la proposition de loi relative à l’entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques (n° 2467) (M. André Chassaigne, rapporteur) 2

Mercredi 8 avril 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 50

– Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports, et de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d’État auprès du ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la Politique de la ville, sur la politique de la ville 2

Mercredi 8 avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 49

– Examen de la proposition de résolution européenne de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques (COM(2014) 180 finals – E 9240) (n° 2676) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)

Mardi 7 avril 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 48

– Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange

Mercredi 1er avril 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 47

– Audition de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom

Mercredi 1er avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

– Table ronde sur les conditions d’obtention du label RGE par les artisans, avec la participation de Mme Katy Narcy, sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction au sein de la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) – Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, M. Emmanuel Acchiardi, directeur-adjoint villes et territoires durables de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), M. Christophe Waubant, président de l’Union nationale des entrepreneurs d’enduits de façade au sein de la Fédération française du bâtiment (FFB), Mme Sabine Basili, vice-présidente, présidente de la commission des affaires économiques de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB), M. Alain Maugard, président de Qualibat, et de M. André Joffre, président de Qualit’EnR

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

Mardi 24 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Philippe Knoche, directeur général d’Areva

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

Mardi 17 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

Mercredi 11 mars 2015

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 41

– Audition conjointe de M. Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’industrie et du numérique, de M. Régis Turrini, directeur général de l’Agence des participations de l’État, et de M. Pascal Faure, directeur général des entreprises au ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique sur le rachat du pôle énergie d’Alstom par General Electric

Mercredi 11 mars 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 40

– Audition conjointe de Mme Clara Gaymard, présidente de General Electric France, et de M. Mark Hutchinson, dirigeant de General Electric en charge de l’intégration des actifs énergie d’Alstom

Mercredi 11 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Audition conjointe de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d’Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d’Alstom

– Informations relatives à la commission

Mardi 10 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 38

– Audition conjointe de M. Tim Gollin, futur président exécutif du groupe Arc International, de M. Didier Riebel, futur directeur général du groupe Arc International, et de M. Timothée Durand, directeur général d’Arc Europe

– Examen pour avis de la

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

– Table ronde sur l’entrée en vigueur de l’obligation d’installation d’un détecteur automatique de fumée dans tous les logements, avec la participation de Mme Camille Chicoteau, conseillère technique chargée du logement au sein du cabinet de Mme Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, M. Vincent Designolle, directeur de cabinet de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), M. Alain Bazot, président de l’UFC-Que Choisir, M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité de la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA), et de M. Régis Cousin, président de la Fédération française des métiers de l’incendie

– Information relative à la commission

Mercredi 18 février 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 36

– Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État à l’Enseignement supérieur et à la recherche auprès de la ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Mercredi 11 février 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean-Yves Le Gall, dont la nomination en tant que président du Centre national d’études spatiales (CNES) est envisagée par le Président de la République

– Vote sur la nomination 14

Mardi 10 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 34

– Examen du rapport de la mission d’information sur l’impact du numérique sur le secteur touristique français (Mme Pascale Got, rapporteure)

Jeudi 5 février 2015

Séance de 10 heures 20

Compte rendu n° 33

– Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n° 2530) (M. Jean-Pierre Decool, rapporteur)

Mercredi 4 février 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 32

– Examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d’information sur les investissements étrangers en France (M. Philippe Kemel, rapporteur)

Mardi 3 février 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 31

– Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Germinal Peiro, rapporteur pour avis)

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 30

– Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n° 2492) (M. Jean-Pierre Decool, rapporteur)

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier (présentation du rapport annuel)

– Informations relatives à la commission

Mardi 27 janvier 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 28

– Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, et de MM. Jean-Yves Le Déaut, président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, et Marcel Deneux, ancien sénateur, co-auteurs du rapport sur les freins réglementaires à l’innovation en matière d’économies d’énergie dans le bâtiment

Mercredi 21 janvier 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

– Audition, commune avec la Commission des affaires européennes, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la Forêt, sur les points à l’ordre du jour du conseil européen agriculture du 26 janvier 2015 et l’actualité de la Politique agricole commune

Mercredi 21 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Présentation du rapport de la mission d’information sur les signes d’identification de l’origine et de la qualité (Mme Marie-Lou Marcel et M. Dino Cinieri, rapporteurs).

Mardi 20 janvier 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 2065) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 14 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Daniel Verwaerde dont la nomination en tant qu’administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République

Mardi 13 janvier 2015

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 23

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Sébastien Soriano dont la nomination en tant que président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes est envisagée par le Président de la République.

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires européennes et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie et M. Guillaume Duval, rédacteur en chef d’Alternatives économiques, sur la relance de l’investissement en Europe

– Informations relatives à la commission

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d’études spatiales (CNES)

Mardi 16 décembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement et Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l’intelligence économique

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les aides d’État, avec la participation de M. Pierre-André Buigues, professeur à la Toulouse Business School, ancien chef économiste adjoint de la DG Concurrence de la Commission européenne, Mme Sarah Guillou, économiste senior au département de recherche « Innovation et concurrence » de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et M. Jacques Derenne, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris, maître de conférences à l’Université de Liège

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d’Areva

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2013 61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Mme Audrey Linkenheld et M. Jean-Marie Tetart, rapporteurs)

Mardi 25 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse de M. Jean-Bernard Lévy, dont la nomination en tant que président-directeur général d’EDF est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination

– Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (M. François Pupponi, rapporteur pour avis) 16

– Examen pour avis de la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad visant à instaurer un principe d’innovation responsable (n° 2293) (M. Philippe Kemel, rapporteur pour avis)

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des Transports, de la mer et de la pêche, sur la politique de la pêche

Mardi 18 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

– Présentation commune avec la Commission des affaires étrangères, du rapport d’information sur les investissements étrangers en France (M. Philippe Kemel, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

Jeudi 6 novembre 2014

Séance de 13 heures 15

Compte rendu n° 14

– – Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;

– Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

– Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).

– Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)

Mercredi 5 novembre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que directeur général de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination

Mardi 4 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales ;

– Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis). 2

Vendredi 31 octobre 2014

Séance de 11 heures 40

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;

– Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis).

Jeudi 30 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Politique des territoires ;

– Avis sur les crédits de la mission « Politique des territoires » :

– Ville (M. François Pupponi, rapporteur pour avis).

Jeudi 30 octobre 2014

Séance de 12 heures 30

Compte rendu n° 9

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Économie ;

– Avis sur les crédits de la mission « Économie » :

– Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis) ;

– Entreprises (M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis) ;

– Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis) ;

– Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis) ;

– Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis).

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 19 heures 00

Compte rendu n° 8

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Outre-mer ;

– Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 12 heures 30

Compte rendu n° 7

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :

– Commission élargie : Égalité des territoires et logement ;

– Avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis).

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lafont, président-directeur général de Lafarge.

– Informations relatives à la commission

Mardi 21 octobre 2014

Séance de 19 heures 30

Compte rendu n° 5

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :

– Commission élargie : Action extérieure de l’État ;

– Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 4

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences des tensions russo-ukrainiennes sur l’économie française avec la participation de M. Stéphane Le Moing, directeur de cabinet adjoint du ministre de l’agriculture, Mme Christine Avelin, conseillère au cabinet du ministre de l’agriculture, MM. Laurent Grandin, vice-président de l’Interprofession des fruits et légumes frais (Interfel) et Louis Orenga, directeur général d’Interfel, Thierry Roquefeuil, président du Centre national interprofessionnel de l’économie laitière (CNIEL) et Philippe Sauquet, président Gas and Power de Total.

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de M. Jean-Noël Tronc, président de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)

Mardi 7 octobre 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 2

– Projet de loi de finances pour 2015

– Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau

– Informations relatives à la commission