Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Annick Le Loch (Pêche) et Mme Marie-Noëlle Battistel (Énergie), les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 6 novembre 2014, sur le site Internet de l’Assemblée nationale (1).
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À l’issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
La Commission, conformément à l’avis favorable de Mme Annick Le Loch et de Mme Marie-Noëlle Battistel, donne un avis favorable à l’adoption des crédits de la Mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
——fpfp——
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 6 novembre 2014 à 13 h 15
Présents. - M. François Brottes, Mme Corinne Erhel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, Mme Béatrice Santais, Mme Catherine Troallic
1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2015/commissions_elargies/cr/