COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 1er octobre 2014
(Présidence de M. Jean-Pierre Door, doyen d’âge,
puis de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
——fpfp——
La séance est ouverte à onze heures.
(Présidence de M. Jean-Pierre Door, président d’âge)
La Commission procède d’abord au renouvellement de son bureau.
Outre le président d’âge, le bureau d’âge est constitué des deux plus jeunes commissaires, à savoir MM. Laurent Marcangeli et Olivier Veran.
– Nomination du président
La Commission est saisie de la candidature de Mme Catherine Lemorton pour le groupe SRC.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Catherine Lemorton est proclamée présidente de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
Mme la présidente Catherine Lemorton. Je remercie les commissaires pour la confiance qu’ils viennent de me renouveler et je salue les nouveaux membres de la commission.
– Nomination des vice-présidents
La Commission est saisie des candidatures de Mme Martine Carrillon-Couvreur, de MM. Jean-Patrick Gille et Christian Hutin pour le groupe SRC, et de M. Jean-Pierre Door pour le groupe UMP.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, Mme Martine Carrillon-Couvreur et MM. Jean-Pierre Door, Jean-Patrick Gille et Christian Hutin sont élus vice-présidents de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
– Nomination des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de Mmes Gisèle Biémouret et Martine Pinville et de M. Jean-Louis Touraine pour le groupe SRC et de Mme Isabelle Le Callennec pour le groupe UMP.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, ils sont élus secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Le bureau de la Commission est donc ainsi constitué :
Présidente : Mme Catherine Lemorton
Vice-présidents : Mme Martine Carrillon-Couvreur
M. Jean-Pierre Door
M. Jean-Patrick Gille
M. Christian Hutin
Secrétaires : Mme Gisèle Biémouret
Mme Isabelle Le Callennec
Mme Martine Pinville
M. Jean-Louis Touraine
La séance est levée à onze heures quinze.
——fpfp——
Réunion du mercredi 1er octobre 2014 à 11 heures
Présents. – M. Ibrahim Aboubacar, M. Élie Aboud, M. Joël Aviragnet, M. Gérard Bapt, M. Jean-Pierre Barbier, Mme Véronique Besse, Mme Gisèle Biémouret, Mme Kheira Bouziane, Mme Sylviane Bulteau, Mme Marie-Arlette Carlotti, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Philip Cordery, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, Mme Michèle Delaunay, M. Jean-Pierre Door, Mme Françoise Dumas, M. Richard Ferrand, M. Jean-Patrick Gille, M. Henri Guaino, Mme Joëlle Huillier, Mme Sandrine Hurel, M. Christian Hutin, M. Denis Jacquat, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Catherine Lemorton, M. Céleste Lett, Mme Geneviève Levy, M. Michel Liebgott, Mme Véronique Louwagie, M. Gilles Lurton, M. Laurent Marcangeli, M. Pierre Morange, Mme Dominique Orliac, Mme Monique Orphé, Mme Luce Pane, M. Bernard Perrut, Mme Martine Pinville, M. Arnaud Richard, M. Arnaud Robinet, M. Jean-Louis Roumegas, M. Fernand Siré, M. Christophe Sirugue, M. Dominique Tian, M. Jean-Louis Touraine, M. Olivier Véran, M. Jean-Sébastien Vialatte
Excusés. – Stéphane Claireaux, M. Jean Leonetti, Mme Gabrielle Louis-Carabin, Mme Véronique Massonneau, M. Hervé Morin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jonas Tahuaitu, M. Jean Jacques Vlody