COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mardi 15 septembre 2015
La séance est ouverte à quatorze heures trente.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
Informations relatives à la Commission
La Commission a désigné :
– M. Philippe Cordery, rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances 2016 (Mission solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance) (sous réserve de son dépôt) ;
– M. Gérard Cherpion, rapporteur sur la proposition de loi de M. Christian Jacob visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 (n° 3030).
La séance est levée à quatorze heures quarante-cinq.
——fpfp——
Réunion du mardi 15 septembre 2015 à 14 heures 30
Présents. - M. Élie Aboud, M. Pierre Aylagas, M. Gérard Bapt, Mme Marie-Arlette Carlotti, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, M. Jean-Pierre Door, M. Dominique Dord, M. Richard Ferrand, Mme Hélène Geoffroy, M. Jean-Patrick Gille, Mme Joëlle Huillier, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, Mme Catherine Lemorton, M. Gilles Lurton, Mme Bérengère Poletti, M. Pierre Ribeaud, M. Denys Robiliard, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue, M. Jean-Louis Touraine
Excusé. - M. Philip Cordery