COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 3 décembre 2015
La séance est ouverte à neuf heures quinze.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
La Commission des affaires sociales examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (n° 3083) (M. Julien Aubert, rapporteurs)
La Commission des affaires sociales a repoussé les amendements suivants :
– Amendement n° 8 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 9 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 10 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 11 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 12 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 13 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 14 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 15 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 16 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 17 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 18 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 19 de Mme Sylviane Bulteau
– Amendement n° 20 de Mme Sylviane Bulteau
La séance est levée à neuf heures vingt.
Information relative à la Commission
La Commission a désigné Mme Hélène Geoffroy, rapporteure pour avis sur les articles 15, 39, 40 et 41 du projet de loi pour une République numérique (sous réserve de son dépôt).
——fpfp——
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 3 décembre 2015 à 9 heures 15
Présents. – M. Julien Aubert, Mme Sylviane Bulteau, M. Dominique Dord, Mme Joëlle Huillier, Mme Catherine Lemorton, M. Arnaud Richard, M. Arnaud Viala
Excusés. – M. David Habib, M. Hervé Morin, Mme Dominique Orliac, M. Denys Robiliard