COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 16 juin 2016
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
La Commission des affaires sociales examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door pour l’avenir de notre système de soins (texte adopté par la Commission n° 3806) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur).
Aucun des amendements déposés n’a reçu l’avis favorable du rapporteur.
La séance est levée à neuf heures trente.
——fpfp——
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 16 juin 2016 à 9 heures 15
Présents. – Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Jean-Pierre Door, M. Renaud Gauquelin, M. Denis Jacquat, Mme Bernadette Laclais, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Michel Liebgott, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue