SOMMAIRE
Présidence de M. Claude Bartolone
1. Ouverture de la session ordinaire
3. Remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
M. le président. La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à neuf heures trente.)
M. le président. Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2014-2015.
M. le président. J’informe l’Assemblée que j’ai pris acte, en application de l’article L.0. 176 du code électoral, de la cessation, le 26 septembre 2014, à minuit, du mandat de député de M. Gérard Terrier, de M. Jean-Philippe Mallé et de Mme Thérèse Guilbert et de la reprise de l’exercice du mandat de Mme Aurélie Filippetti, de M. Benoît Hamon et de M. Frédéric Cuvillier, dont les fonctions gouvernementales ont pris fin le 26 août 2014.
M. le président. J’informe également l’Assemblée que M. Alain Vidalies et Mme Pascale Boistard, nommés membres du Gouvernement par décret du 26 août 2014, ont été remplacés respectivement par Mme Florence Delaunay et M. Pascal Demarthe.
M. le président. M. le ministre de l’intérieur m’a fait savoir que M. François Baroin et M. Alain Marc ont été élus sénateurs le 28 septembre 2014.
En conséquence, ils ont cessé d’appartenir à l’Assemblée nationale.
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.
Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée.
Je n’ai reçu aucune autre candidature.
En conséquence, le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation :
Mme Laurence Dumont ;
M. Christophe Sirugue ;
M. Denis Baupin ;
Mme Sandrine Mazetier ;
Mme Catherine Vautrin ;
M. Marc Le Fur. (Applaudissements.)
De même, je proclame questeurs :
M. Bernard Roman ;
Mme Marie-Françoise Clergeau ;
M. Philippe Briand. (Applaudissements.)
Par ailleurs, sont proclamés secrétaires :
M. Damien Abad ;
Mme Valérie Boyer ;
M. Gérard Charasse ;
M. Marc Dolez ;
M. Paul Giacobbi ;
Mme Pascale Got ;
Mme Arlette Grosskost ;
M. Jean-Luc Laurent ;
M. Bernard Perrut ;
Mme Bérangère Poletti ;
M. Arnaud Richard ;
M. Gabriel Serville.
Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué.
Je le réunirai aujourd’hui à douze heures.
Par ailleurs, je rappelle que la Conférence des présidents se réunira aujourd’hui à douze heures trente.
M. le président. Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :
Questions au Gouvernement ;
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.
La séance est levée.
(La séance est levée à neuf heures trente-cinq.)
La Directrice du service du compte rendu de la séance
de l’Assemblée nationale
Catherine Joly