Proposition de résolution européenne de MM. Bruno LE ROUX et Dominique POTIER et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284, déposée le 26 novembre 2015 (mis en ligne le 1^er décembre 2015 à 12 heures 15)
et renvoyée à la commission des affaires européennes
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Travaux des commissions

- commission des affaires européennes
La Commission saisie au préalable a nommé M. Dominique Potier rapporteur le 1^er décembre 2015
Rapport n° 3291 déposé le 1^er décembre 2015 :
Texte de la commission

Le texte adopté par la commission et annexé au rapport, est renvoyé à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire le mardi 1^er décembre 2015
Résolution relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 21 janvier 2016 , TA n° 661

Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire le 2 janvier 2016.

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