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Environnement : outre-mer et COP 21

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Jean-Claude FRUTEAU et plusieurs de ses collègues tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171, déposée le 27 octobre 2015 (mis en ligne le 4 novembre 2015 à 11 heures 30) .
Discussion en séance publique
1ère séance du mercredi 25 novembre 2015

Résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, adoptée par l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015 , TA n° 612


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