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Travail : simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de MM. Gérard CHERPION et Christian JACOB et plusieurs de leurs collègues relative à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l'emploi, n° 2165, déposée le 22 juillet 2014 (mis en ligne le 24 juillet 2014 à 10 heures 45) et renvoyée à la commission des affaires sociales . Amendements - Amendements déposés sur le texte n° 2165 - Recherche multicritère Travaux des commissions - commission des affaires sociales La Commission saisie au fond a nommé M. Gérard Cherpion rapporteur le 17 septembre 2014 Amendements déposés en commission sur le texte n° 2165 Désignation d'un rapporteur au cours de la réunion du 17 septembre 2014 à 17 heures Examen du texte au cours de la réunion du 1er octobre 2014 à 16 heures 15 Rapport n° 2238 déposé le 2 octobre 2014 (mis en ligne le 7 octobre 2014 à 18 heures 30) par M. Gérard Cherpion Discussion en séance publique
Proposition de loi relative à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l'emploi, rejetée en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 9 octobre 2014 , TA n° 410 En savoir plus Principales dispositions du texte Principaux amendements des commissions
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