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UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX
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Loi n° 89900 du 18 décembre 1989 RELATIVE A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX publiée au Journal Officiel du 19 décembre 1989 [sur le site Légifrance]
Travaux préparatoires Assemblée nationale 1ère lecture - Sénat 1ère lecture - Assemblée nationale 2e lecture - Sénat 2e lecture
Assemblée nationale - 1ère lecture Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, n° 536, déposé le 3 avril 1989 et renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales Travaux des commissions - commission des affaires culturelles La Commission saisie au fond a nommé M. Yves Pillet rapporteur le 13 avril 1989 Rapport n° 617 déposé le 19 avril 1989 par M. Yves Pillet Discussion en séance publique
Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, adopté avec modifications en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 27 avril 1989 , TA n° 81 Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, n° 273, déposé le 28 avril 1989 et renvoyé à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication Travaux des commissions - commission de la culture, de l'éducation et de la communication La Commission saisie au fond a nommé M. Michel Miroudot rapporteur le 3 mai 1989 Rapport n° 411 déposé le 22 juin 1989 par M. Michel Miroudot Discussion en séance publique au cours de la séance du jeudi 19 octobre 1989 Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, adopté avec modifications en 1ère lecture par le Sénat le 19 octobre 1989 , TA n° 4 Assemblée nationale - 2e lecture Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, n° 948, déposé le 20 octobre 1989et renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales Travaux des commissions - commission des affaires culturelles Rapport n° 1016 déposé le 16 novembre 1989 par M. Yves Pillet Discussion en séance publique
Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, adopté avec modifications en 2e lecture par l'Assemblée nationale le 23 novembre 1989 , TA n° 188 Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, n° 77, déposé le 24 novembre 1989 et renvoyé à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication Travaux des commissions - commission de la culture, de l'éducation et de la communication Rapport n° 95 déposé le 6 décembre 1989 par M. Michel Miroudot Discussion en séance publique au cours de la séance du lundi 11 décembre 1989 Projet de loi RELATIF A L'UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX, adopté définitivement en 2e lecture par le Sénat le 11 décembre 1989 , TA n° 30 © Assemblée nationale |