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violence dans les lycees

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Gérard LONGUET et plusieurs de ses collègues tendant a la creation d'une commission d'enquete sur la violence dans les lycees, n° 1684, déposée le 26 octobre 1990
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé M. Jean-Pierre Luppi rapporteur le 3 avril 1991
Rapport n° 1990 déposé le 17 avril 1991 par M. Jean-Pierre Luppi


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Principaux amendements des commissions

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REJET DE LA PROPOSITION DE RESOLUTION


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