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salaries et collectes benevoles de sang
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Alain FORT tendant a autoriser les absences des salaries qui participent a des collectes benevoles de sang, n° 1938, déposée le 27 mars 1991 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales . © Assemblée nationale |