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sciences de la vie et respect de l'homme

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-François MATTEI et plusieurs de ses collègues relative aux sciences de la vie et au respect de l'homme, n° 1976, déposée le 17 avril 1991
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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