Un Kiosque €uro au Palais Bourbon
(décembre 2001)
Accès au convertisseur €uro
proposé sur cette page
A partir du 2 octobre 2001, un Kiosque
€uro a été installé jusqu'en fin d'année 2001 dans la Salle des Pas Perdus.
C'était le point d’information de l’Assemblée
nationale sur le passage à la monnaie unique. Créé à l’initiative de la
délégation pour l’Union européenne,
ce kiosque visait à informer les députés sur l’Euro.
Thème du kiosque
du mercredi 19 décembre, de 14 h 30 à 17 heures :
REMISE DU KIT EURO À CHAQUE DÉPUTÉ
EURO
: J – 13
Aujourd’hui, à partir
de 14 h 30 et jusqu’à 17 heures, un kit euro sera personnellement
remis à chaque député. Le kit
« Réussir le passage à l’euro » comporte notamment un convertisseur,
un cédérom de 2000 questions – réponses sur l’euro, une affiche d’identification
des pièces et des billets, ainsi que de nombreux documents d’information
fournis par des partenaires du Kiosque.
Les députés pourront
également consulter des documents d’information sur le passage à la
monnaie unique dans les différents pays de la zone euro et retirer leur
revue de presse
|
Chaque semaine, les députés pourront
notamment s’y procurer :
- Une revue de presse sur l’Euro,
- Des documents d’information mis à
disposition par les principales institutions françaises et européennes
concernées par le passage à l’Euro.
Doté d’une borne d’accès à
Internet, le Kiosque Euro proposera également différentes animations
multimédia et fera régulièrement appel à des personnalités issues d’une
institution, d’une entreprise ou du monde associatif afin de sensibiliser les
députés à l’Euro.
Il est prévu d’aborder les thèmes
suivants :
- La sécurité et l’Euro,
- L’opinion publique et l’Euro,
- Vos enfants et l’Euro,
- Les publics fragiles et l’Euro,
- Les campagnes d’information sur l’Euro,
- Votre banque et l’Euro,
- Les PME et l’Euro,
- Les consommateurs et l’Euro,
- L’administration et l’Euro,
- Les médias et l’Euro
Cette initiative faisait suite au
"Séminaire pratique" organisé le 30 mai 2001 au Palais Bourbon
Accès au dossier
Convertisseur euro
Règle d'arrondis
: arrondissement au cent ou centime supérieur, si le 3ème chiffre
après la virgule est égal ou supérieur à 5, arrondissement au cent
inférieur si le 3ème chiffre après la virgule est inférieur à 5
1er
janvier 2002 : Introduction des pièces et billets en euros
17 février 2002 : fin des paiements en francs
_________
Sites consacrés à l'euro :
- Ministère de l'économie et des finances
- Banque
centrale européenne
Voir aussi, sur le site de l'Assemblée
nationale :
Archives du séminaire pratique €uro
au Palais Bourbon
Travaux de l'Assemblée nationale et de la Délégation pour
l'Union européenne :
Euro et Union économique et monétaire
Projet
de loi portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et
financier
(Titre III du projet de loi : Dispositions facilitant le passage à l'euro
fiduciaire)
Projet
de loi autorisant la ratification du traité de Nice modifiant le
traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés
européennes et certains actes connexes. (Projet de loi AN 3045, 9 mai
2001).
Ordonnance prise
en application de l'article 38
de la Constitution - Les liens sur la loi et l'ordonnance renvoient
sur le site de Légifrance
Adaptation en euros de certains montants exprimés en francs :
Loi
n° 2000-517 du 15 juin 2000 portant
habilitation du Gouvernement à adapter par ordonnance la valeur en
euros de certains montants exprimés en francs dans les
textes législatifs (J.O. du 16 juin 2000).
Travaux préparatoires :
Assemblée nationale :
Projet de loi n° 2236,
déposé le 8 mars 2000 ;
Rapport de M. Gérard Fuchs, au nom de la commission des finances, n° 2338 ;
Discussion et adoption, après déclaration d'urgence (procédure d'examen
simplifiée) le 3 mai 2000 (T.A.
504).
Sénat :
Projet de loi adopté par l’Assemblée nationale, n° 330
(1999-2000) ;
Rapport M. Denis Badré,
au nom de la commission des finances, n°372 (1999-2000) ;
Discussion et adoption, sans modification, le 6
juin 2000 (T.A. 130)
(texte définitif).
Ordonnance
2000-916 du 19 septembre 2000
Ordonnance portant adaptation de la valeur en euros de certains montants
exprimés en francs dans les textes législatifs
_____________________________
|