La commission des Lois de l’Assemblée nationale, présidée par M. Jean-Luc WARSMANN (UMP, Ardennes), procèdera, en présence des journalistes, à une série d’auditions conduites dans le cadre de la mission d’information sur l’optimisation de la dépense publique, dont M. Warsmann est le rapporteur :
- 9 heures : M. Dominique LIBAULT, directeur de la sécurité sociale au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- 10 heures : M. Gilbert AZIBERT, secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
- 11 heures : M. Thierry CARCENAC, vice-président de la commission finances et fiscalité locale de l’Association des départements de France, et M. Guillaume DENIS, chef du service financier
- 12 heures : M. Rémi PELLET, directeur d’études en questions sociales à l’Institut d’études politiques de Paris
- 14 heures : M. Pierre BURBAN, président du conseil d’administration de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss).
- 15 heures : M. Philippe PARINI, directeur général des finances publiques au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État.
- 16 heures : M. Stéphane FRATACCI, secrétaire général du ministère de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire.
- 17 heures : M. Patrick DIBOUT, directeur du Centre d’études sur la fiscalité des entreprises de l’Université Panthéon-Assas, professeur en droit communautaire, fiscalité européenne et fiscalité internationale.
- 18 heures : M. Christian SAINT-ETIENNE, économiste, professeur titulaire de la chaire d’économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers.
- 19 heures : M. François-Daniel MIGEON, directeur général de la modernisation de l’État au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État.
Jeudi 10 septembre 2009 à 9 heures et à 14 heures
Salle 4325 (3ème étage du 33 rue Saint-Dominique)
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33, rue Saint-Dominique, 75007 Paris)
Retransmission des auditions en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/commissions/commissionsdirect.asp
Contact presse : Christophe Gilder – 01 40 63 55 19 – cgilder@assemblee-nationale.fr