La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique a tenu sa première réunion, le mercredi 17 novembre 2010, et a élu M. Alain CLAEYS (SRC, Vienne) à sa présidence.
Elle a ensuite procédé à la désignation de son bureau, élisant :
– quatre vice-présidents : M. Paul JEANNETEAU (UMP, Maine-et-Loire), M. Hervé MARITON (UMP, Drôme), M. Jean-Sébastien VIALATTE (UMP, Var) et M. Olivier JARDÉ (NC, Somme)
– et quatre secrétaires : Mme Martine AURILLAC (UMP, Paris), Mme Dominique ORLIAC (App. SRC, Lot), M. Jean-Louis TOURAINE (SRC, Rhône) et M. Michel VAXÈS (GDR, Bouches-du-Rhône).
Le rapporteur du projet de loi est M. Jean LEONETTI (UMP, Alpes-Maritimes).
La liste des membres de la commission spéciale ainsi que le texte du projet de loi et d’autres éléments d’informations peuvent être consultés sur le site internet de l’Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/bioethique.asp
Contact presse : 01 40 63 55 19 – Christophe Gilder : cgilder@assemblee-nationale.fr