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N° 3055

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ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

ONZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.

RAPPORT D'INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l'article 145 du Règlement

PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES(1) en conclusion
des travaux d'une
mission d'information
(2) sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques

et présenté par

M. Bernard CAZENEUVE,

Mme Michèle RIVASI et M. Claude LANFRANCA,

Députés.

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TOME I

RAPPORT - Annexes n°5 & 6

(1) La composition de cette commission figure au verso de la présente page.

(2) La composition de cette mission figure au verso de la présente page.

Défense.

ANNEXE N° 5 : FICHE DE L'ETAT-MAJOR DES ARMÉES RETRAÇANT LA CHRONOLOGIE DES OPÉRATIONS 277

ANNEXE N° 6 : ANNEXE NBC À L'ORDRE D'OPÉRATION N° 1 DU COMELEF 282

ANNEXE N° 5

FICHE DE L'ETAT-MAJOR DES ARMÉES
RETRAÇANT LA CHRONOLOGIE DES OPÉRATIONS

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ANNEXE N° 6

ANNEXE NBC À L'ORDRE D'OPÉRATION N° 1
DU COMELEF

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