graphique

N° 3055

--

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

ONZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.

RAPPORT D'INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l'article 145 du Règlement

PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES(1) en conclusion
des travaux d'une
mission d'information
(2) sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques

et présenté par

M. Bernard CAZENEUVE,

Mme Michèle RIVASI et M. Claude LANFRANCA,

Députés.

--

TOME I

RAPPORT - Annexes 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 & 16

(1) La composition de cette commission figure au verso de la présente page.

(2) La composition de cette mission figure au verso de la présente page.

Défense.

INTRODUCTION

ANNEXE N° 8 : PRÉCISIONS DU MÉDECIN GÉNÉRAL DANIEL GAUTIER SUR LES ANTIDOTES CHIMIQUES BRITANNIQUES 299

ANNEXE N° 9 : PRÉCISIONS DU DOCTEUR YVES COQUIN SUR L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ DU MODAFINIL 300

ANNEXE N° 10 : NOTE DE L'AFSSAPS SUR LES AMM DE SPÉCIALITÉS À BASE DE MODAFINIL ET DE PYRIDOSTIGMINE 301

ANNEXE N° 11 : OBSERVATIONS DU DR YVES COQUIN SUR SON AUDITION 302

ANNEXE N° 12 : NOTE DU S.S.A. SUR LE SUIVI MÉDICAL DES SOLDATS AYANT PARTICIPÉ À L'ATTAQUE DE L'OBJECTIF ROCHAMBEAU 303

ANNEXE N° 13 : CARACTÉRISTIQUES MÉDICALES DE LA PYRIDOSTIGMINE 305

ANNEXE N° 14 : RAPPORTS ISOTOPIQUES DE 9 DES 12 LOTS DE MUNITIONS FRANÇAISES À URANIUM APPAUVRI 306

ANNEXE N° 15 : RÉSULTATS DES RECHERCHES D'URANIUM APPAUVRI DANS LES URINES DE 64 VÉTÉRANS DU GOLFE ET DES BALKANS 311

ANNEXE N° 16 : ÉTAT DES BOÎTES DE PYRIDOSTIGMINE MISES À LA DISPOSITION DES FORCES 313

ANNEXE N° 8

PRÉCISIONS DU
MÉDECIN GÉNÉRAL DANIEL GAUTIER
SUR LES ANTIDOTES CHIMIQUES BRITANNIQUES

graphique

ANNEXE N° 9

PRÉCISIONS DU DOCTEUR YVES COQUIN
SUR L'AUTORISATION DE MISE
SUR LE MARCHÉ DU MODAFINIL

graphique

ANNEXE N° 10

NOTE DE L'AFSSAPS SUR LES AMM
DE SPÉCIALITÉS À BASE DE MODAFINIL
ET DE PYRIDOSTIGMINE

graphique

ANNEXE N° 11

OBSERVATIONS DU DR YVES COQUIN
SUR SON AUDITION

graphique

ANNEXE N° 12

NOTE DU S.S.A. SUR LE SUIVI MÉDICAL
DES SOLDATS AYANT PARTICIPÉ
À L'ATTAQUE DE L'OBJECTIF ROCHAMBEAU

graphique

graphique

ANNEXE N° 13

CARACTÉRISTIQUES MÉDICALES
DE LA PYRIDOSTIGMINE

graphique

ANNEXE N° 14

RAPPORTS ISOTOPIQUES DE 9 DES 12 LOTS DE MUNITIONS FRANÇAISES À URANIUM APPAUVRI

graphique

graphique

graphique

graphique

graphique

ANNEXE N° 15

RÉSULTATS DES RECHERCHES D'URANIUM APPAUVRI DANS LES URINES DE 64 VÉTÉRANS
DU GOLFE ET DES BALKANS

graphique

graphique

ANNEXE N° 16

ÉTAT DES BOÎTES DE PYRIDOSTIGMINE
MISES À LA DISPOSITION DES FORCES

graphique