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climatisme et la climatotherapie

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Claude BIRRAUX relative au developpement du climatisme et de la climatotherapie, n° 488, déposée le 13 juillet 1993
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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