information sur les musées
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Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales La Mission d'information a nommé M. Alfred Recours rapporteur le 25 mai 2000 Rapport d'information déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles sur les musées n° 2418 déposé le 25 mai 2000 par M. Alfred Recours © Assemblée nationale |