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journée nationale pour les enfants atteints de cancer

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Pierre LASBORDES et plusieurs de ses collègues tendant à créer une journée nationale pour les enfants atteints de cancer, n° 3491, déposée le 19 décembre 2001
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
.


Cette proposition de loi a été redéposée sous la legislature suivante : voir le dossier


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