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transfert des cendres de Rouget de Lisle au Panthéon

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Georges SARRE visant au transfert des cendres de Rouget de Lisle au Panthéon, n° 1857, déposée le 13 octobre 1999
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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