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Regard sur le handicap
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de Mme Bérengère POLETTI et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le regard sur le handicap par une sensibilisation des élèves de l'ecole primaire, n° 1074, déposée le 24 septembre 2003 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales . © Assemblée nationale |