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Création d'une journée nationale de la résistance

( 24 février 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Michel VAXÈS et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une journée nationale de la résistance, n° 1558, déposée le 29 avril 2004
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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