 N° 1091 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 septembre 2003. RAPPORT D'INFORMATION DÉPOSÉ en application de l'article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule et présenté par M. Denis JACQUAT, Député. ___ TOME II ANNEXES
(volume 1)
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SOMMAIRE
Les annexes qui suivent sont constituées de
l'intégralité des documents fournis
à la mission d'information à la date du vendredi 26 septembre 2003
| N°
des annexes |
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| ANNEXE 1 |
COMPOSITION DE LA MISSION
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pages
5 à 19
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| ANNEXE 2 |
Documents remis à l'appui de l'audition de M. Jean-François
MATTEI , ministre de la santé, de la famille et des personnes
handicapées
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| ANNEXE 3 |
Documents remis à l'appui de l'audition de Mme Françoise
LALANDE, inspectrice générale des affaires sociales, Mme Sylvie
LEGRAIN, chef de service de gériatrie à l'hôpital Bichat ; M.
Alain-Jacques VALLERON, directeur de l'unité INSERM
d'épidémiologie à l'hôpital Saint-Antoine ; M. Dominique
MEYNIEL, chef du service des urgences de l'hôpital Tenon
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pages
20 à 75
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| ANNEXE 4 |
Documents remis à l'appui de l'audition de M. François
FILLON, ministre des affaires sociales, du travail et de la
solidarité, et M. Hubert FALCO, secrétaire d'état aux personnes
âgées
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| ANNEXE 5 |
Documents remis à l'appui de l'audition de M.
Gilles BRÙCKER, directeur général de l'Institut national de
veille sanitaire |
pages 77 à 116
pages 117 à 139
pages 140 à 163
pages 164 à 207
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| ANNEXE 6 |
Documents remis à l'appui de l'audition de M. Jean-Pierre
BESANCENOT, directeur de recherche au CNRS, chargé d'un
enseignement de climatologie à la faculté de médecine de Dijoin
et M. Jean-Louis SAN MARCO, gérontologue, chef du laboratoire de
santé publique de la faculté de Marseille
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pages
208 à 231 |
| ANNEXE 7 |
Documents remis à l'appui de l'audition de Mme Nadine HESNARD,
présidente de la Fédération nationale des infirmiers (FNI), Mme
Marie-Noëlle DECALF et M. Thierry BETIN, membres du bureau
national; M.William LIVINGSTONE, président de Convergence
infirmière ; M. François IZARD, président de la Coordination
nationale des infirmiers, et M. Pierre BERTAUD, membre de la
Coordination nationale des infimiers, président de la
coordination locale pour la région Poitou-Charentes
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pages
232 à 265 |
| ANNEXE 8 |
Documents remis à l'appui de l'audition de M. Denis HÉMON,
directeur de recherche à l'unité 170 de l'INSERM, et M. Eric
JOUGLA, directeur de recherche à l'unité CEPI DC INSERM
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| ANNEXE 9 |
Documents remis à l'appui de l'audition de Mme Danièle DUMAS,
président nationale de l'Union nationale des associations d'aide
à domicile en milieu rural (UNADMR), et Mme Chantai MEYER,
secrétaire générale ; Mme Frédérique DESCHERS, directrice des
ressources humaines et de la communication à l'Union nationale
des associations de soins et services à domicile (UNASSAD)
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| ANNEXE 10 |
Documents remis à l'appui de l'audition de M. Jean-Louis
SEGURA, directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de
Bourgogne, et M. Philippe RITTER, directeur de l'agence régionale
de l'hospitalisation d'Ile-de-France
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| ANNEXE 11 |
Documents remis à l'appui de l'audition de
M.William DAB, directeur général de la santé (ministère de la
santé) |
pages 266 à 299
pages 300 à 330
pages 331 à 360
pages 361 à 390
pages 391 à 420
pages 421 à 450
pages 451 à 479
pages 480 à 515
pages 516 à 547
pages 548 à 580
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