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Lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise et l'ambroisie trifide
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Jacques REMILLER et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise et l'ambroisie trifide, n° 4323, déposée le 7 février 2012 (mis en ligne le 10 février 2012 à 12 heures 15) et renvoyée à la commission des affaires sociales . © Assemblée nationale |