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Création de carrefours départementaux de la jeunesse
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Pierre MOREL-À-L'HUISSIER et plusieurs de ses collègues portant création de carrefours départementaux de la jeunesse, n° 3033, déposée le 12 avril 2006 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales .
| Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Pierre MOREL-À-L'HUISSIER portant création de carrefours départementaux de la jeunesse, n° 866, déposée le 7 mai 2008 et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation . © Assemblée nationale |