Budget : rapport préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2009
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Table analytique des débats en séance publique (format PDF) Déclaration du gouvernement Débat d'orientation des finances publiques pour 2009 présentée en séance publique le 15 juillet 2008, n° 1061 |
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Travaux des commissions - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques n° 1033 déposé le 9 juillet 2008 par M. Gilles Carrez - l'examen, le 9 juillet 2008, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, du rapport d’information préalable au débat d’orientation des finances publiques pour 2009 de M. Yves Bur, n° 1046 présenté au nom de la commission des affaires culturelles - l'audition, le 25 juin 2008, par la commission des finances de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes - le rapport d'information n° 457-07/08 fait par M. Philippe Marini au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat (sur le site du Sénat) - le rapport d'information n° 456-07/08 fait par M. Alain Vasselle au nom de la commission des affaires sociales du Sénat sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques (sur le site du sénat) Discussion en séance publique 1ère séance du mardi 15 juillet 2008 compte rendu analytique - compte rendu intégral 2ème séance du mardi 15 juillet 2008 compte rendu analytique - compte rendu intégral © Assemblée nationale |