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Favoriser l'engagement associatif

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Alain SUGUENOT visant à favoriser l'engagement associatif, n° 1679, déposée le 19 mai 2009
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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